déclencher + enquête
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Sentences with the word déclencher + enquête
Elle permettra de déclencher une enquête, afin de vérifier que l'entretien des rames a été fait dans les règles de l'art.Ouest-France, Stéphanie LAMBERT, 16/05/2019
Mais faut-il d'abord souligner les faits qui déclenchent ces enquêtes.Revue d'économie financière, 2017, Oussama Ouriemmi, Marie-Claire Loison (Cairn.info)
Mais pour déclencher une enquête parlementaire, il faudra une majorité qualifiée de 400 députés sur 600.Ouest-France, Bruno RIPOCHE, 25/06/2018
Si des justiciables se découragent face à la démarche d'un dépôt de plainte (pourtant nécessaire pour déclencher une enquête), ils peuvent alerter des associations de consommateurs.Ouest-France, Laurent NEVEU, 11/04/2024
Tout incident de ce type, impliquant des produits chimiques, déclenche une enquête interne.Ouest-France, Laurent NEVEU, 13/09/2014
C'est leur témoignage qui a déclenché l'enquête.Ouest-France, Yvan DUVIVIER, Loïc TISSOT, 11/10/2020
Que tout citoyen malveillant puisse déclencher une enquête de police à l'égard de son voisin, de son ex-conjoint, cela n'est pas nouveau.Journal du Droit des Jeunes, 2012, Laure Dourgnon (Cairn.info)
La fourniture, par le réclamant, d'évaluations et de documents écrits, est décisive pour déclencher une enquête.Sociologie, 2020, Emmanuelle Marchal (Cairn.info)
Sans constituer une plainte à proprement parler, cette démarche déclenchera une enquête de police et évitera à d'autres de se faire avoir.Capital, 01/02/2012, « Les nouveaux attrape-gogos high-tech »
De fait, tout substitut peut de sa propre initiative déclencher une enquête sur un citoyen s'il estime que celui-ci a commis un délit.Alternatives Internationales, 2010, Giuseppe Di Federico (Cairn.info)
Qui est en mesure de déclencher une enquête interne et comment réalisez-vous de manière opérationnelle une enquête ?Sécurité et stratégie, 2015, Maurice Dhooge, Jean-Luc Deza (Cairn.info)
C'est un courrier du centre hospitalier spécialisé adressé au procureur qui a déclenché une enquête pénale.Ouest-France, Patrick GUYOMARD, 14/09/2020
C'est l'accumulation de mails de protestation reçus après un portrait publié par le quotidien qui a déclenché l'enquête sur la mystificatrice.Communication et langages, 2016, Christophe Deleu (Cairn.info)
Si elle déclenche l'enquête, la parole de l'enfant ne peut pas en être le seul fondement.Journal du Droit des Jeunes, 2013, Marine Crémière (Cairn.info)
Manière, sans doute, pour les fraudeurs, d'éviter d'éveiller les soupçons de l'abbé et de déclencher une enquête qui pourrait leur être fâcheuse.Revue historique, 2021, Vincent Corriol (Cairn.info)
C'est cette missive qui aurait déclenché l'enquête.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 19/10/2021
Enfin, en cas de vol avéré, même mineur, il est important de porter plainte et de déclencher une enquête.Capital, 14/11/2011, « Sachez prévenir les fraudes des salariés »
C'est donc toujours le procureur qui déclenche les enquêtes suivant ses informations et ses sources.Confluences Méditerranée, 2019, Claude Jorda, Christophe Chiclet (Cairn.info)
C'est la dénonciation d'un organisme professionnel de la filière des fruits et légumes qui a déclenché l'enquête.Ouest-France, Laurent LE GOFF, 04/04/2023
Une accusation grave qui déclenchera une enquête de la gendarmerie.Ouest-France, Nicolas EMERIAU, 24/02/2022
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