défendeurs
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Masculin pluriel de défendeur ( nom )
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Sentences with the word défendeurs
Il est difficile de savoir si le juge est plus strict contre les médecins par rapport à d'autres défendeurs.Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2019, Ippei Ohsawa (Cairn.info)
Les défendeurs dénoncent la dérive des indemnités allouées, dont les montants peuvent atteindre des sommes de l'ordre de plusieurs millions de dollars.Sève, 2004, Jacques Drucker, Marianne Faessel-Kahn (Cairn.info)
Les poursuites font clairement des cibles des défendeurs.Europarl
Les défendeurs sont absents dans les deux tiers des cas et ne présentent jamais de contre-expertise.Droit et société, 2013, Emmanuelle Bernheim (Cairn.info)
Dans un second temps, elle constitue un outil d'objectivation des situations des défendeurs, qui vise ultimement la protection des principes prioritaires.Droit et société, 2013, Emmanuelle Bernheim (Cairn.info)
Les reconnus coupables par le juge pénal peuvent donc être les défendeurs et les plaignants, victimes personnelles ou institutionnelles demandeur à l'action civile en réparation.Revue Juridique de l'Environnement, 2013, Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Dominique Guihal (Cairn.info)
Il arrive même que les demandeurs et défendeurs s'y arrêtent longuement, soit pour démontrer leur irrégularité, soit pour défendre leur validité.Revue historique, 2001, Geneviève Ribordy (Cairn.info)
Elle semble en toute hypothèse la seule envisageable pour échapper à la condamnation qu'ont eue à subir les défendeurs britanniques.Revue critique de droit international privé, 2010, Etienne Pataut, Bertrand Ancel (Cairn.info)
Était-il opportun de distinguer selon la qualité des défendeurs (moteur de recherche ou éditeur d'un site) ?Revue critique de droit international privé, 2018, Sabine Corneloup, Horatia Muir Watt (Cairn.info)
Les défendeurs auraient-ils des biens ou des comptes en banques dans la partie sud que ceux-ci pourraient fort bien faire l'objet de procédures d'exécution.Revue critique de droit international privé, 2010, Etienne Pataut, Bertrand Ancel (Cairn.info)
Nous avons pu confirmer ce malaise dans la manière dont certains juges parlent des défendeurs.Droit et société, 2012, Emmanuelle Bernheim (Cairn.info)
En revanche, la question de l'anonymat des défendeurs pourrait à terme être un frein considérable au déploiement de son action.Revue critique de droit international privé, 2021, Mathias Audit (Cairn.info)
Enfin, la question se pose également de l'impact de ces différents modes de financement sur l'accès au droit des défendeurs.Revue économique, 2020, Myriam Doriat-Duban, Yannick Gabuthy, Eve-Angéline Lambert (Cairn.info)
Ainsi il a été jugé que l'irrecevabilité tenant à la tardiveté de l'habilitation du syndic ne bénéficie qu'aux défendeurs qui l'invoquent.Droit et ville, 2019, Jean-Robert Bouyeure (Cairn.info)
L'adresse est, sauf très rares exceptions, indiquée pour l'ensemble des demandeurs et des défendeurs.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2014, Jean-Christophe Balois-Proyart (Cairn.info)
Au contraire, les défendeurs doivent apporter la preuve qu'elles ont observé le principe de l'égalité.Europarl
Ils invoquent les mânes des victimes du 10 août ; ils se disent les enfants et les veuves de ces défendeurs courageux de la patrie.Alphonse Esquiros (1812-1876)
Ces documents s'avèrent utiles pour observer les éventuelles résistances des défendeurs et surtout les difficultés, les problèmes, les obstacles pour quantifier les séquelles des spoliations.Le Mouvement Social, 2008, Florent Le Bot (Cairn.info)
Et d'ailleurs, la pratique montre que l'action est très souvent dirigée contre deux défendeurs, le tiers contractant bien sûr, mais également le débiteur.Revue critique de droit international privé, 2021, Olivera Boskovic (Cairn.info)
Ce n'est pas l'absence de frontière sous forme d'équivalence entre plaidants et défendeurs qui fera ressortir le bien.L'Année balzacienne, 2014, Owen Heathcote (Cairn.info)
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