délai court
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Sentences with the word délai court
Ceci pourrait se dérouler dans un délai court, compte tenu de l'urgence, de l'ordre de quelques mois.Commentaire, 2004, Dominique Taddei (Cairn.info)
Pour la partie présente ou représentée, informée de la date du délibéré, le délai court à compter de la date de la décision attaquée.RSC, 2015, Didier Boccon-Gibod (Cairn.info)
Le délai court à compter de la conclusion du contrat ou de la réception du bien lorsqu'il s'agit d'une prestation de services.Capital, 20/07/2015, « Droit de rétractation : tout ce que vous devez savoir… »
L'un des enjeux a été de recruter dans un délai court (moins de 2 mois) près de 50 conseillers numériques.Les Cahiers du Développement Social Urbain, 2022, Hugo Brunon, Hélène Colson (Cairn.info)
La loi ne manque pas de spécifier que si le renseignement est chiffré, le délai court à compter du déchiffrement.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, Guillaume Beaussonie, Nicolas Catelan, Marc Segonds (Cairn.info)
Ce délai court à compter de la date de clôture de l'exercice comptable.Capital, 10/05/2021, « Ce qu’il faut savoir sur le versement des dividendes »
Un délai de quinze jours à trois semaines est un délai court pour la fabrication.Travailler, 2003, Annie Loubet-Deveaux, Fabienne Bardot (Cairn.info)
La soulte sera versée aux cohéritiers directement par la holding qui aura emprunté afin de respecter un délai court de remboursement.Revue Internationale du Patrimoine, 2018, Amandine Allix-Cieutat, Nicolas Billotte (Cairn.info)
Ce délai court paraît d'ores et déjà inapplicable, car trop juste par rapport à l'adoption de la directive.Europarl
Dans ce cas, le délai court à partir de la date d'envoi de cet avis, le cachet de la poste faisant foi.Capital, 09/04/2014, « Assurances : tous ces cas qui permettent de résilier un… »
La feuille de route fixe un délai court.Europarl
Ce qui nécessite une organisation particulière de l'accompagnement pour en maximiser l'impact sur un délai court.Les Cahiers de la Justice, 2016, Victor Fontaine (Cairn.info)
La prime de disponibilité ou de rappel dédommage les salariés qui renoncent à leur récupération pour réaliser un remplacement dans un délai court.@GRH, 2012, Sébastien Mainhagu (Cairn.info)
Ce délai court est assez remarquable, si on le compare à d'autres.Entreprises et histoire, 2010, Louis-Joseph Libois (Cairn.info)
En règle, le délai court à compter – du lendemain du prononcé public ou, selon les cas, de la notification – de la décision interne définitive.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2022, Géraldine Dujardin, Christophe Deprez (Cairn.info)
La charge d'investissement correspondante, puis celle de renouvellement des composants (pièces détachées, batteries), sont difficilement amortissables dans un délai court.Afrique contemporaine, 2017, Pierre Jacquemot, Marie-Noëlle Reboulet (Cairn.info)
Il s'agit d'apprécier libéralement l'application du délai long pour, par voie de conséquences, rendre inapplicable le délai court.Droit et ville, 2019, Hugues Perinet-Marquet (Cairn.info)
S'agissant de son point de départ, le délai court en principe à compter de la saisine de la juridiction.Revue du droit public, 2010, Caroline Braud (Cairn.info)
Ce délai court s'explique par les délais nécessaires de préparation des textes par les administrations.Gestion et finances publiques, 2019, Martine Latare (Cairn.info)
Les entreprises disposent donc d'un délai court pour bénéficier de cette aide (six mois).Capital, 06/08/2020, « Montant, conditions... tout savoir sur l'aide à l'embauche d'un jeune »
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