délai + passer
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Sentences with the word délai + passer
Ce délai passe à un intervalle grossièrement compris entre neuf et douze mois pour une maison individuelle, estiment les constructeurs.Capital, 23/03/2021, « Immobilier : ces régions où les permis de construire dégringolent… »
Ce délai passé, il nous a discrètement demandé ce que nous avions en tête.Revue d'Histoire de la Shoah, 2012, Patrycja Kowalczyk, Alban Perrin (Cairn.info)
Dans les deux premiers cas, ce délai passe à trente jours.Ouest-France, 24/05/2018
Ce délai passé, la déclaration devient impossible et seule demeure la voie de la naturalisation.Revue critique de droit international privé, 2016, Olivera Boskovic (Cairn.info)
Ce délai passe à trois jours ouvrables si la commission a été saisie.La Pensée, 2016, Jean-Claude Paye (Cairn.info)
Une fois ce délai passé, la personne accueillie ou son représentant légal peut résilier le contrat de séjour par écrit à tout moment.Gérontologie et société, 2016, Muriel Rebourg (Cairn.info)
Ce délai passé, lundi, au moins deux des classes concernées rouvriront leurs portes aux écoliers.Ouest-France, 10/09/2021
Ce délai passé, on a imposé des conditions inédites pour un référendum d'indépendance : pour être accepté, le résultat référendaire devait recueillir 55 % des suffrages exprimés.politique étrangère, 2013, Christian de Visscher, Vincent Laborderie (Cairn.info)
Ce délai passé, les assureurs-crédit prendraient leur décision de réduction.Entreprises et histoire, 2014 (Cairn.info)
Le délai passé, ils encourent cent coups de fouet et le bannissement définitif du royaume.Confluences Méditerranée, 2015, Nathalie Manrique (Cairn.info)
Une fois ces délais passés, l'œuvre tombe dans le domaine public : n'importe qui peut reproduire une œuvre phonographique ou littéraire sans avoir à s'acquitter de droits d'auteur.Réseaux, 2001, Joëlle Farchy (Cairn.info)
Ce délai passe à 6 mois pour les naissances à compter du 1er juillet 2021.Capital, 20/05/2021, « Congé paternité : démarches, durée et indemnisation »
Lorsque ces malheureux virent le délai passé et qu'ils se trouvèrent sans provisions, ils montèrent dans leur canot et embouquèrent le détroit.Jules Verne (1828-1905)
Ce délai passe même sous la barre des trois mois dans le monde de la tech où l'obsolescence des compétences n'a plus rien d'un vilain mot.Capital, 24/11/2021, « 5 conseils pour valoriser vos compétences professionnelles dans le monde… »
Le plus étonnant dans l'histoire est qu'elle demeure pantoufle de verre une fois le délai passé.Cahiers de psychologie clinique, 2010, Bernard Chouvier, Yves Morhain (Cairn.info)
Tous types de mesures confondues (placement et milieu ouvert), ce délai passe à 19,4 jours.Journal du Droit des Jeunes, 2005 (Cairn.info)
Le délai passé, on envoie un premier courrier en recommandé, puis un deuxième où il est dit que les cendres peuvent être dispersées si nous n'avons pas de réponse.Études sur la mort, 2004, Claude Bersay (Cairn.info)
Une fois ce délai passé, et faute d'arrangement, le juge fixe l'indemnisation par ordonnance d'expropriation, calculée en fonction du préjudice subi par l'exproprié.Capital, 17/04/2019, « Expropriation : définition et procédure »
Mais une fois ce délai passé, ils sont nombreux à pouvoir rejoindre le potager.Ça m'intéresse, 18/05/2021, « Potager : quels légumes faut-il planter en mai ? »
La puissance publique peut alors délivrer, une fois ce délai passé, des droits écrits d'occupation aux habitants des quartiers irréguliers.Annales de géographie, 2021, Catherine Baron, Alain Bonnassieux (Cairn.info)
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