délai + passer
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Sentences with the word délai + passer
Ce délai passe à un an avec la nouvelle loi.Ouest-France, Christophe JAUNET, 19/11/2014
Une fois ce délai passé, la personne accueillie ou son représentant légal peut résilier le contrat de séjour par écrit à tout moment.Gérontologie et société, 2016, Muriel Rebourg (Cairn.info)
Ce délai passe à 5 ans en cas de fraude de votre part.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 12/05/2023
Une fois le délai passé, les locataires peuvent acheter le logement et devenir propriétaires.Ouest-France, Héloïse COLLARD, 22/09/2025
Une fois ce délai passé, est-il toujours pertinent de blâmer ou d'exclure la personne ?Virologie, 2022, Tania Louis (Cairn.info)
Ce délai passé, il nous a discrètement demandé ce que nous avions en tête.Revue d'Histoire de la Shoah, 2012, Patrycja Kowalczyk, Alban Perrin (Cairn.info)
Une fois ces délais passés, l'œuvre tombe dans le domaine public : n'importe qui peut reproduire une œuvre phonographique ou littéraire sans avoir à s'acquitter de droits d'auteur.Réseaux, 2001, Joëlle Farchy (Cairn.info)
Une fois ce délai passé, et faute d'arrangement, le juge fixe l'indemnisation par ordonnance d'expropriation, calculée en fonction du préjudice subi par l'exproprié.Capital, 17/04/2019, « Expropriation : définition et procédure »
Le plus étonnant dans l'histoire est qu'elle demeure pantoufle de verre une fois le délai passé.Cahiers de psychologie clinique, 2010, Bernard Chouvier, Yves Morhain (Cairn.info)
Le délai passe ainsi de 10 ans à 25 ans à compter de la majorité de la victime.Revue Justice Actualités, 2020, Émilie Reissier (Cairn.info)
La directive fixe des délais pour sa mise en oeuvre et par là même entraîne l'illégalité des dispositions nationales une fois le délai passé.Revue du droit public, 2006, Henri Oberdorff (Cairn.info)
Ce délai passé, la déclaration devient impossible et seule demeure la voie de la naturalisation.Revue critique de droit international privé, 2016, Olivera Boskovic (Cairn.info)
Mais une fois ce délai passé, ils sont nombreux à pouvoir rejoindre le potager.Ça m'intéresse, 18/05/2021, « Potager : quels légumes faut-il planter en mai ? »
Ce délai passe à 6 mois pour les naissances à compter du 1er juillet 2021.Capital, 20/05/2021, « Congé paternité : démarches, durée et indemnisation »
Ce délai passé, on a imposé des conditions inédites pour un référendum d'indépendance : pour être accepté, le résultat référendaire devait recueillir 55 % des suffrages exprimés.politique étrangère, 2013, Christian de Visscher, Vincent Laborderie (Cairn.info)
Ce délai passe à trois jours ouvrables si la commission a été saisie.La Pensée, 2016, Jean-Claude Paye (Cairn.info)
Lorsque ces malheureux virent le délai passé et qu'ils se trouvèrent sans provisions, ils montèrent dans leur canot et embouquèrent le détroit.Jules Verne (1828-1905)
Ce délai passe à un intervalle grossièrement compris entre neuf et douze mois pour une maison individuelle, estiment les constructeurs.Capital, 23/03/2021, « Immobilier : ces régions où les permis de construire dégringolent… »
Tous types de mesures confondues (placement et milieu ouvert), ce délai passe à 19,4 jours.Journal du Droit des Jeunes, 2005 (Cairn.info)
Le délai passe aussi de quatre à deux mois pour les coloscopies et endoscopies.Ouest-France, Philippe RICHARD, 01/09/2025
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