délibérations
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Pluriel de délibération ( nom féminin )
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Sentences with the word délibérations
Vingt-quatre délibérations et de nombreuses informations étaient à l'ordre du jour du dernier conseil municipal.Ouest-France, 11/06/2021
Les extrémistes politiques exploiteront le vide que nous créons par notre inaction et nos délibérations prolongées, réalisées confortablement à l’abri dans nos environnements sécurisés.Europarl
Seuls les copropriétaires, qui ont cette qualité au jour de l'assemblée, peuvent contester les délibérations prises par l'assemblée générale.Capital, 17/02/2021, « Contestation des décisions d'assemblée générale »
Selon le droit inquisitorial, les assesseurs désignés n'étaient pas tenus d'assister à toutes les délibérations.Anatole France (1844-1924)
Au menu, une quarantaine de délibérations a été soumise au vote.Ouest-France, Benoit ROBERT, 29/09/2021
Il est vrai que l'assemblée ne devait avoir ni périodicité, ni droit d'initiative, et que ses délibérations étaient purement consultatives.Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Dans l'animation des délibérations, écouter, donner droit au silence, à la scansion, à l'humour, pour libérer, créer de la surprise, relancer l'élaboration.Figures de la psychanalyse, 2021, Sylviane Giampino (Cairn.info)
Nous avons relaté la première partie du conseil municipal dans notre édition de jeudi, voici la suite des délibérations.Ouest-France, 04/06/2021
Dans notre groupe, il sera possible de voter les délibérations sans que personne ne soit jugé ou menacé d'être exclu.Ouest-France, 06/10/2017
Il n'y avait pas de temps à perdre en délibérations.George Sand (1804-1876)
Elle attendait en pleine indépendance, au milieu de délibérations loyales, l'événement qui devait la lier pour toujours et de son propre aveu.Eugène Fromentin (1820-1876)
Dans le registre des délibérations, on n'en trouve aucune trace.Revue du Nord, 2009, Laurie Fréger (Cairn.info)
D'ailleurs, peut-être même est-elle le texte de nos délibérations, de nos choix et de nos mésententes.Hypothèses, 2003, Ariette Farge (Cairn.info)
Dans ses délibérations constitutionnelles, l'assemblée nationale confère la plus grande valeur au développement des droits et libertés des citoyens allemands.Revue française d'histoire des idées politiques, 2006, Bernd Schlüter (Cairn.info)
Dans l'opinion ouest-allemande, le fœtus était le point de mire : les délibérations s'orientèrent sur la protection de ses droits.Nouvelles questions féministes, 2004, Susan Gal, Gail Kligman, Marilène Vuille (Cairn.info)
Extrait des registres des délibérations des consuls de la république.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
Enfin, après de longues délibérations, on détermina que l'empereur se couronnerait lui-même, et que le pape donnerait seulement sa bénédiction.Claire-Élisabeth-Jeanne Gravier de Vergennes Rémusat (1780-1821)
En 55 minutes, les huit délibérations ont été validées par le conseil municipal, lundi.Ouest-France, 10/02/2021
Lors du conseil municipal, lundi soir, les élus ont voté plusieurs délibérations.Ouest-France, 30/04/2015
Cette modalité singulière de concertation permet d'enrichir les modèles disponibles de la sociologie des délibérations.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2017, Françoise Daucé (Cairn.info)
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