délibérera
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Sentences with the word délibérera
Dans un premier temps le conseil donne un accord pour la réhabilitation, mais la commune délibérera plus tard quant à la création de cette carrière.Ouest-France, 14/04/2016
Chacune de ces commissions délibérera séparément et sans assistans ; elle sera composée de sept membres nommés par le corps législatif, au scrutin secret et à la majorité absolue des voix.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
Une commission de gouvernement délibérera sur le régime qu'il conviendra le mieux de proposer au peuple...Edmond Lepelletier (1846-1913), Victorien Sardou (1831-1908) et Émile Moreau (1852-1922)
On délibérera à ce sujet aujourd'hui, et cette matière est si grande et si importante qu'elle ne saurait l'être davantage.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
Un jury délibérera ensuite pour désigner un gagnant, qui se verra remettre un petit cadeau.Ouest-France, 18/03/2021
Si les revenus communaux sont insuffisants, le conseil délibérera sur les moyens de subvenir à cette dépense, selon les règles prescrites par la loi.Aristide Briand (1862-1932)
Aussi le projet sur lequel délibérera l'assemblée ne sera pas le même selon la commission qui, ayant été saisie, l'aura amendé.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Benjamin Morel (Cairn.info)
Le conseil délibérera après l'avis du comité technique paritaire d'ici quelques mois.Ouest-France, 02/12/2017
Cette année, pendant que le jury délibérera, un show de quatorze danseurs et de 40 minutes environ sera présenté.Ouest-France, 19/09/2021
A défaut de fondations, donations ou legs qui assurent un local et un traitement, conformément à l'article précédent, le conseil municipal délibérera sur le moyen d'y pourvoir.François Guizot (1787-1874)
Le gouvernement britannique publiera ses propres opinions dans le courant de 1998 et le parlement britannique délibérera sur les mesures adéquates à introduire.Europarl
Il sera ensuite auditionné par l'équipe, qui délibérera à huis clos, avant de communiquer au jeune majeur la réponse définitive.Politix, 2014, Sébastien Roux (Cairn.info)
On délibérera donc à partir de récits des personnes concernées par le problème en question, sans toutefois préciser le statut discursif de la délibération elle-même.Journal International de Bioéthique, 2005, Didier Caenepeel, Ph.D., Guy Jobin, Ph.D. (Cairn.info)
Le conseil délibérera sur les questions dont le préfet voudra le saisir dans les domaines de la production agricole et industrielle, du ravitaillement, des transports et du travail.Revue du Nord, 2014, Philippe Roger (Cairn.info)
Le jury délibérera, dans les prochaines décennies, sur l'obsolescence ou le bel avenir de la guerre interétatique.politique étrangère, 2013, Charles-Philippe David (Cairn.info)
Le conseil général délibérera sur les moyens d'assurer l'entretien de cette école.François Guizot (1787-1874)
Le conseil délibérera ensuite pour choisir le nom que portera l'école.Ouest-France, 02/03/2021
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