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délibérera

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Phrases avec le mot délibérera

On délibérera à ce sujet aujourd'hui, et cette matière est si grande et si importante qu'elle ne saurait l'être davantage.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
Aussi le projet sur lequel délibérera l'assemblée ne sera pas le même selon la commission qui, ayant été saisie, l'aura amendé.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Benjamin Morel (Cairn.info)
Seul le jury qui délibérera pourra goûter ses roulés à la cannelle et ses feuilletés à la banane.Ouest-France, Lucile MOY, 29/03/2023
L'épiscopat délibérera sur le sujet au printemps 2019.Alternatives non-violentes, 2018, Paola Caillat (Cairn.info)
Une commission de gouvernement délibérera sur le régime qu'il conviendra le mieux de proposer au peuple...Edmond Lepelletier (1846-1913), Victorien Sardou (1831-1908) et Émile Moreau (1852-1922)
On délibérera donc à partir de récits des personnes concernées par le problème en question, sans toutefois préciser le statut discursif de la délibération elle-même.Journal International de Bioéthique, 2005, Didier Caenepeel, Ph.D., Guy Jobin, Ph.D. (Cairn.info)
Chacune de ces commissions délibérera séparément et sans assistans ; elle sera composée de sept membres nommés par le corps législatif, au scrutin secret et à la majorité absolue des voix.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
Le conseil général délibérera sur les moyens d'assurer l'entretien de cette école.François Guizot (1787-1874)
Le gouvernement britannique publiera ses propres opinions dans le courant de 1998 et le parlement britannique délibérera sur les mesures adéquates à introduire.Europarl
Le conseil délibérera sur les questions dont le préfet voudra le saisir dans les domaines de la production agricole et industrielle, du ravitaillement, des transports et du travail.Revue du Nord, 2014, Philippe Roger (Cairn.info)
Le jury délibérera, dans les prochaines décennies, sur l'obsolescence ou le bel avenir de la guerre interétatique.politique étrangère, 2013, Charles-Philippe David (Cairn.info)
C'est un jury indépendant de 23 personnes qui délibérera samedi 2 juin.Ouest-France, Fabienne GÉRAULT, 16/04/2018
L'assemblée délibérera pendant trois jours, dans la basilique, qui lui sera intégralement consacrée.Ouest-France, Alan LE BLOA, 21/05/2018
À l'issue des débats et des réquisitions, le président délibérera avec des assesseurs choisis parmi le public.Ouest-France, Jules DERENNE, 13/09/2023
A défaut de fondations, donations ou legs qui assurent un local et un traitement, conformément à l'article précédent, le conseil municipal délibérera sur le moyen d'y pourvoir.François Guizot (1787-1874)
Un jury, composé d'enfants du conseil municipal des jeunes, délibérera sur les costumes.Ouest-France, Charlène TORRES, 29/03/2019
Si les revenus communaux sont insuffisants, le conseil délibérera sur les moyens de subvenir à cette dépense, selon les règles prescrites par la loi.Aristide Briand (1862-1932)
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