demande principale
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Sentences with the word demande principale
La demande principale des transiliens est liée à la consommation que l'on pourrait qualifier d'optimisation.Espaces et sociétés, 2008, Hélène Dang Vu, Hubert Jeaneau (Cairn.info)
Les visites à domicile sont toujours très demandées, mais la demande principale se situe de plus en plus vers du dépannage alimentaire.Psychotropes, 2020 (Cairn.info)
Quel que soit le type de consultation, la demande principale concerne la santé dans près de 90 % des cas.LAENNEC, 2016, Jean-Vital de Monléon (Cairn.info)
Cela est problématique car le traitement de la demande d'injonction dépend du traitement de la demande principale et donc des motifs du jugement.Civitas Europa, 2017, Jean-François Lafaix (Cairn.info)
C'est elle qui a demandé le divorce avec, comme demande principale, la garde exclusive des six enfants.Ouest-France, 20/09/2016
Il a pensé, au lendemain de son élection, que la demande principale de l'opinion était une demande d'autorité, d'énergie, d'efficacité, et qu'il devait incarner la réponse à cette aspiration.Le débat, 2019, Henri Weber (Cairn.info)
Bien au contraire, il ne les accueille que pour autant qu'elles présentent un lien suffisant avec la demande principale.Revue critique de droit international privé, 2012, Isabelle Veillard (Cairn.info)
La demande reconventionnelle doit cependant naître des mêmes faits ou opérations que la demande principale, ou de faits qui sont raisonnablement liés : un critère de bon sens s'applique ici.Revue critique de droit international privé, 2019, Louise Merrett (Cairn.info)
Dans l'échantillon observé, 12 affaires n'ont aucun rapport avec les discriminations syndicales, et 22 mobilisent la discrimination comme moyen au soutien d'une demande principale, sans faire l'objet d'aucune demande propre.Travail et emploi, 2016, Frédéric Guiomard, Inès Meftah (Cairn.info)
Notons que 63,9 % des cas ont un rejet de leur demande principale (définie comme le chef de demande où le montant est le plus élevé).Revue économique, 2020, Claudine Desrieux, Romain Espinosa (Cairn.info)
Il s'agit ainsi souvent d'une demande accessoire en complément de la demande principale relative, par exemple, à la contestation du motif réel et sérieux du licenciement.Travail et emploi, 2015, Raphaël Dalmasso (Cairn.info)
Cela étant, leur demande principale est une demande implicite de réassurance dans le registre maternel.Gérontologie et société, 2006, Louis Ploton, Yves Cropier (Cairn.info)
Cette mobilité vise à satisfaire la demande principale des entreprises : le soutien à leur personnel.Sécurité et stratégie, 2009 (Cairn.info)
Leur demande principale concerne les méthodes, les démarches pédagogiques et les témoignages d'actions ou d'expériences réalisées dans d'autres établissements.Santé publique, 2009, Dominique Berger, Mabrouk Nekaa, Pascal Courty (Cairn.info)
Il en résulte que le jugement de la demande principale – qui porte sur l'annulation d'une décision administrative – n'est pas complètement adapté à la finalité du procès.Civitas Europa, 2017, Jean-François Lafaix (Cairn.info)
Il faut d'abord que cette demande soit déposée au moment de la demande principale d'annulation.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, Estelle Brosset (Cairn.info)
Toutefois, quelle demande faut-il alors considérer pour établir cette priorité, la demande principale (état des personnes et responsabilité parentale) ou la demande accessoire ?Revue critique de droit international privé, 2016, Fabien Marchadier (Cairn.info)
La première serait une contestation massive des peuples avec une demande principale de justice sociale et secondairement de défense de l'environnement.L'Année sociologique, 2013, Jacques Lautman (Cairn.info)
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