dérogations
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Pluriel de dérogation ( nom féminin )
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Sentences with the word dérogations
Un nouveau décret publié en mars dernier prévoit également une longue liste de dérogations pour les plus petits volumes.Ça m'intéresse, 02/06/2021, « Fruits et légumes : à quand la fin des emballages plastiques ? »
L'article 226-14 énonce un certain nombre de dérogations à l'article précédent notamment dans les domaines touchant à l'ordre public.Pouvoirs, 2001, Marie-Hélène Mouneyrat (Cairn.info)
Les chromates, qui seront interdits à partir de 2019 sauf dérogations, ont augmenté entre 2013 et 2016, selon l'autorité environnementale.Ouest-France, Matthieu MARIN, 20/09/2017
Celles-ci ont pu être contournées par l'usage de dérogations, mais le régime dérogatoire prenant fin en décembre 2007, une mise en conformité s'impose.Revue d'économie du développement, 2008, Olivier Cadot, Calvin Djiofack, Jaime de Melo (Cairn.info)
Seules dérogations à la règle : si l'entreprise est dotée d'un accord ou d'une charte qui la prévoit.Capital, 19/10/2020, « Electricité, garde d'enfant... ce que le télétravail va vous coûter… »
Est-ce le résultat d'une certaine discipline des parents d'élèves face à la carte scolaire, un recours très faible aux dérogations ?Annales de géographie, 2006, P. Caro, E. Faivre, F. Grosjean (Cairn.info)
Cependant, nous devons quand même nous pencher sur une interdiction avec des dérogations dans notre étude.Europarl
On est passé d'une liberté de choix individuel à l'obligation d'adhérer (sauf dérogations très spécifiques) à un contrat collectif.Capital, 26/02/2019, « Qu'est-ce qu'une surcomplémentaire santé ? »
Le gouvernement aurait ainsi écarté les possibilités de dérogations, mais ouvre la voie à des adaptations au port du masque obligatoire.Capital, 24/08/2020, « Port du masque obligatoire en entreprise : les derniers ajustements… »
La loi comporte cependant deux dérogations qui réduisent le champ de cette lourde procédure.Revue d'économie financière, 2018, Olivier Bailly, Pascal Durand-Barthez (Cairn.info)
Ce principe de protection est contrebalancé par un certain nombre de dérogations.Hypothèses, 2006, Robert Carvais (Cairn.info)
Les visites de proches se font uniquement sur rendez-vous et des dérogations peuvent être accordées au cas par cas, à la discrétion de la direction.Ouest-France, Valentin BECHU, 06/01/2021
Les insecticides de la famille des néonicotinoïdes seront interdits au 1er septembre 2018, avec des dérogations possibles autorisant une utilisation jusqu'en 2020.Ouest-France, Elie Courboulay, 21/07/2016
C'est la préfecture qui va fixer les dérogations possibles.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 27/11/2012
Une circulaire du 18 novembre 2011 interdit le brûlage à l'air libre des déchets verts, sauf dérogations.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 27/11/2012
Avant une remise à plat générale des dérogations ?Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 27/12/2023
En troisième lieu, pour un texte comme pour l'autre, les conditions procédurales garanties par les conventions dont ils sont des dispositions additionnelles s'appliquent, sauf dérogations.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2007, Delphine Chalus (Cairn.info)
Avec la crise sanitaire, des dérogations ont ainsi été mises en place.Capital, 28/05/2020, « Assurance emprunteur et complémentaire santé : profitez des délais de… »
Pendant le deuxième confinement à l'automne 2020, des dérogations de circulation ont été accordées aux chasseurs.Ça m'intéresse, 17/10/2021, « Les chasseurs ont-ils toujours été tout-puissants ? »
D'exceptions en dérogations, la portée de ces droits sera considérablement limitée, au détriment des passagers d'autocars.Europarl
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