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déroge dérogé

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Sentences with the word déroge

Dans la salle du fond, un grand oiseau y déroge.Ouest-France, 03/12/2017
Malheureusement, le coût de production des mines espagnoles ne déroge pas à la règle.Europarl
Pour séduire les citadines pressées, l'entreprise déroge même à sa sacro-sainte politique de vente directe en ouvrant des boutiques.Capital, 28/10/2019, « Thermomix : pourquoi la mayonnaise ne prend plus »
Il va de soi que les compromis ne peuvent satisfaire tout un chacun et le cas présent ne déroge pas à la règle.Europarl
Une fois encore, la structure ne déroge pas à la règle.Ouest-France, Victor MÉRAT, 20/03/2021
Il s'agit d'un contrat spécifique qui déroge à certaines règles prévues par le droit du travail en matière de temps de travail, de rémunération et de repos.Capital, 10/03/2021, « Contrat d'engagement éducatif : caractéristiques et rémunération »
Cette modalité de prise en charge déroge à plusieurs règles relatives aux conditions techniques d'activité.Regards, 2019, Frédéric Bousquet (Cairn.info)
Pourtant, il arrive que le festival déroge à la règle.Ouest-France, Agnès LE MORVAN, 04/11/2019
Et le dernier ne déroge bien évidemment pas à la règle.Ouest-France, Alexis Savona, 23/02/2021
Sarah est ma petite-fille et ne déroge point en faisant le ménage, ajouta-t-il d'un air mécontent.Lucie Des Ages (1845-1914)
Ce rapport ne déroge pas au principe applicable à l'examen des rapports annuels, principe en vertu duquel il faut nécessairement flatter l'institution concernée.Europarl
Cette proposition déroge à l'organisation du travail : les équipes d'atelier et de chantier sont fixes, et leurs membres non interchangeables.Revue française de gestion, 2013, Émilie Bargues, Véronique Bouchard (Cairn.info)
Cette règle déroge au principe de l'effet relatif des contrats et au caractère intuitu personae du contrat de travail.Revue management et avenir, 2015, Cécile Thepot-Olagne (Cairn.info)
Comme le premier de ces textes déroge au droit commun et constitue une exception, il doit être restrictivement appliqué.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Jacques-Henri Robert (Cairn.info)
Elle l'est précisément parce que le droit administratif déroge au droit commun.Revue française d'histoire des idées politiques, 2015, Maud Baldovini (Cairn.info)
Ce contrat de travail déroge aux règles prévues par le droit du travail en matière de temps de travail, de rémunération et de repos.Capital, 10/03/2021, « Contrat d'engagement éducatif : caractéristiques et rémunération »
Néanmoins, la cession d'un véhicule de collection, dont la première mise en circulation date de plus de 30 ans, déroge à la règle.Ça m'intéresse, 07/05/2021, « Automobile : peut-on vendre une voiture sans carte grise ? »
Ligné ne déroge pas à la tradition cette année et remet le couvert dimanche.Ouest-France, 05/07/2017
L'année 2021 ne déroge pas à la règle, avec 32 374 € de déficit pour la première et 70 529 € pour la seconde.Ouest-France, 29/03/2021
Cette disposition légale déroge au droit commun du fait de la spécificité de la tâche.Vie sociale et traitements, 2012, Olivia Mundweiler-Le Navéaux (Cairn.info)
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Sentences with the word dérogé

La rencontre d'hier, longtemps hachée par les fautes, n'a pas dérogé à la règle.Ouest-France, Clément HEBERT, 01/09/2021
Parallèlement, la possibilité de mettre fin à un contrat à durée indéterminée est régie par le droit belge et il ne peut y être dérogé.Europarl
L'âge maximal pour signer un contrat d'apprentissage est fixé à 25 ans mais il peut y être dérogé.Capital, 26/01/2016, « Contrat d'apprentissage : les droits et les devoirs de l'apprenti… »
Nous devrions saluer la coopération, mais ce principe devrait également être clairement énoncé quand on en vient aux exigences auxquelles il ne peut être dérogé.Europarl
À quelques exceptions près, elles n'ont pas dérogé à cette mécanique pernicieuse.Ouest-France, 13/12/2018
Il n'est pas dérogé pour le surplus aux dispositions de la loi du 30 mars 1897.Aristide Briand (1862-1932)
Il peut être dérogé à la convention par une clause écrite dans le contrat de travail individuel.Courrier hebdomadaire, 2002, Andrée Debrulle, Etienne Arcq (Cairn.info)
Elle n'a pas dérogé à la règle : son habituel échange de plantes a permis d'échanger des plants.Ouest-France, Claire HAUBRY, 17/04/2016
La journée de samedi dernier n'aura pas dérogé à la règle, vue la vingtaine de bénévoles venus nettoyer la chapelle et ses abords.Ouest-France, 24/06/2019
Il n'est point dérogé aux lois relatives aux émigrés.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
Et malheureusement, cette année n’a pas dérogé à la règle.Europarl
Les récentes élections législatives du 10 mai 2012 n'ont pas dérogé à la règle.Confluences Méditerranée, 2012, Lahouari Addi (Cairn.info)
Au contraire, elle y a dérogé à plus d'un titre.Responsabilité et environnement, 2012, Guillaume Sainteny (Cairn.info)
Nous avons dérogé, pour ce numéro, à notre habitude de ponctuer le titre d'un point d'interrogation.Projets, 2015, Jean Merckaert (Cairn.info)
L'engagement libyen ne semble pas avoir dérogé à la règle.Politique américaine, 2011, Philippe Gros (Cairn.info)
Pour faire parler de sa marque, la dirigeante n'a, en revanche, pas dérogé à une règle historique : zéro pub.Capital, 07/02/2020, « Diptyque, la petite marque de luxe qui cartonne »
Je fis observer, en souriant, que j'avais trop dérogé pour oser encore prétendre à ce titre.Émile Souvestre (1806-1854)
L'édition 2021 n'a pas dérogé à la règle, au contraire.Ouest-France, Christophe PENOIGNON, 21/02/2021
Ils n'ont presque jamais dérogé à leur rendez-vous annuel au camping.Ouest-France, Marielle POUPARD, 19/07/2021
En outre, il a estimé que, ce faisant, le législateur avait dérogé aux dispositions précitées de la loi de 1905.Humanisme, 2011, Patrice Billaud (Cairn.info)
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