dérogeaient
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Sentences with the word dérogeaient
Il se trouve que tous les projets e-learning étudiés dérogeaient de façon importante au modèle traditionnel de l'organisation.Réseaux, 2009, Thierry Garrot, Maria Psillaki, Sylvie Rochhia (Cairn.info)
Les gentilshommes ne dérogeaient pas en y entrant.Pierre Clément (1809-1870)
Elle prévoit expressément que les nouvelles dispositions introduites concernant la protection de la personne ne dérogeaient pas aux dispositions spéciales du code de la santé publique.Retraite et société, 2014, Thierry Verheyde (Cairn.info)
Ces derniers ne dérogeaient pas alors en montant sur les planches.Charles Athanase Walckenaer (1771-1852)
Et de fait, il a mis le doigt sur la plupart des cas qui dérogeaient au principe de cette biunivocité graphophonique.Ela. Études de linguistique appliquée, 2018, Francis Tollis (Cairn.info)
De plus, les critères de sélection des artistes francophones ne furent pas les mêmes que ceux de leurs collègues anglophones, et dérogeaient d'une définition resserrée de l'art conceptuel.Ligeia, 2013, Anne Bénichou (Cairn.info)
Tout d'abord, elle a établi des normes de comportement qui dérogeaient au principe de primauté des gouvernements dans la procédure normale de révision des traités.Critiques internationales, 2004, Nicolas Jabko (Cairn.info)
Cette loi fit l'objet de vives critiques en ce qui concerne les modalités d'internement, car elles dérogeaient au principe constitutionnel de la liberté individuelle.Pratiques en santé mentale, 2019, Philippe Maugiron (Cairn.info)
Elles ne dérogeaient à aucune règle, même pas à celle du port de la tenue acquise en école de formation initiale.Inflexions, 2011, Martine Bertoldi (Cairn.info)
Ces privilèges personnels qui, en leur attribuant un espace d'action, dérogeaient au droit commun, sont à considérer comme un levier juridique destiné à servir des stratégies entrepreneuriales.Annales Historiques de la Révolution Française, 2017, Anne Conchon, Pauline Lemaigre-Gaffier (Cairn.info)
Autrement dit, le fautif est à même de produire un raisonnement montrant que les faits qui lui sont reprochés ne dérogeaient pas vraiment aux règles de sécurité.Ethnologie française, 2006, Gilles Raveneau (Cairn.info)
Les poudreries et plus généralement les productions de guerre dérogeaient au décret de 1810.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2011, Thomas Le Roux (Cairn.info)
Elles n'avaient cependant pas été suivies d'effets, car elles dérogeaient avec les règles des fédérations internationales ou concernaient justement des athlètes qui en étaient exclus.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2020, Sylvain Dufraisse (Cairn.info)
En particulier, certaines modalités dérogeaient au principe de la déductibilité des impôts payés, d'autres introduisaient le principe de la répression de la fraude des revenus mobiliers (précompte).Courrier hebdomadaire du CRISP, 1962 (Cairn.info)
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