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dérogent

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Sentences with the word dérogent

Nike a l'habitude de participer aux soldes, ces soldes d'hiver 2021 ne dérogent pas à la règle.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 05/02/2021
Mais, bien entendu, celles-ci doivent être considérées comme limitatives, puisqu'elles dérogent à la constitution.Europarl
Certaines mesures qui dérogent au droit commun accordées par le législateur en faveur du patrimoine artistique national sont subordonnées à l'octroi d'un agrément préalable.Capital, 12/11/2020, « Agrément fiscal : définition et conditions pour l'obtenir »
Et troisièmement – et ceci concerne notre débat -, il ne peut naturellement pas y avoir de secteurs qui dérogent au droit de concurrence.Europarl
Les deux filles, placées chez l'assistante familiale, ne dérogent pas à la règle.Ouest-France, Mathilde LECLERC, 05/05/2021
Car il existe aussi des conventions destinées à éviter les doubles impositions en matière de droits de succession qui dérogent à ces règles.Capital, 19/12/2014, « Retraite à l'étranger : ce qu'il faut vérifier avant de… »
De même, les transactions foncières préparant un mariage obéissent à des règles propres qui dérogent à la loi du marché.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2011, Laurent Feller (Cairn.info)
Ceux qui ont bien connu la famille ne dérogent pas à la règle fixée tacitement à l'aube de la médiatisation : la discrétion.Ouest-France, Stéphanie BAZYLAK, Jean-François MARTIN, Kevin GRETHEN, Thomas HENG, Christian MEAS, 02/04/2021
À noter que les campings dérogent à la règle des 48 heures pour le test de négativité au coronavirus.Ouest-France, Théodore DE KERROS, 21/07/2021
Les politiques ne dérogent pas à la règle.Europarl
Les changements proposés ne dérogent pas à la règle.Europarl
Il l'a fait en adoptant des règles spéciales qui dérogent aux règles générales relatives à l'information médicale.LAENNEC, 2014, Didier Truchet (Cairn.info)
Elle crée des voies d'exception qui dérogent au droit commun et qui sont susceptibles d'engendrer des inégalités dans le traitement de la demande.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Dominique Mansanti (Cairn.info)
Il est symptomatique d'avoir à le formuler : les dysfonctionnements, les défaillances du corps ou de l'esprit ne dérogent en rien à la condition humaine.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2016, Charles Gardou (Cairn.info)
Ces conduites ne doivent-elles pas être dites erronées ou fausses, puisqu'elles dérogent au modèle de la rationalité téléologique ?Cahiers internationaux de sociologie, 2004, Frederic Gonthier (Cairn.info)
Les agents qui dérogent à cette règle sont passibles de sanctions (un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende).Ça m'intéresse, 13/02/2012, « Recensement national : comment ça marche ? »
Les spécialistes se sont intéressés aux profils de ceux qui dérogent le plus aux règles.Ça m'intéresse, 30/01/2022, « Pourquoi on adore transgresser les règles »
Les entreprises de transports dérogent en effet aux 35 heures, les techniciens de quai font 37 heures par semaine, les conducteurs jusqu'à 230 par mois.Ouest-France, 18/07/2012
Que se passera-t-il pour celles qui dérogent au cadre de 4,5 jours ?Ouest-France, Mathilde LECLERC, 15/01/2021
De surcroît, ces femmes investissant des espaces et corporéités habituellement regardés et perçus comme masculins dérogent diversement.Actuel Marx, 2007, Catherine Louveau (Cairn.info)
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Marjorie Jean 05/11/2024
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