détenir + document
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Sentences with the word détenir + document
Encore faut-il que la personne auprès de qui la demande est faite détienne ce document dans le cadre d'une mission de service public.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Florent Romagoux (Cairn.info)
Il détient des documents qui donnent une idée des souffrances que le frère de son grand-père a endurées.Ouest-France, 09/11/2019
À titre d'exemple, l'entreprise adhérente doit détenir un document unique d'évaluation des risques professionnels actualisé annuellement, et à en laisser l'accès au groupement d'employeurs ainsi qu'au salarié mis à disposition.GRH, 2019, Laëtitia Lethielleux, Caroline André (Cairn.info)
Cette catégorie de possesseurs d'archives détient des documents qui à terme ont vocation à rejoindre les services d'archives, puisqu'il s'agit de documents publics.LEGICOM, 2006, Marie Cornu (Cairn.info)
Certains détiennent des documents d'identité, tels qu'un passeport ou une carte d'identification nationale, mais ce n'est pas le cas pour la majorité d'entre eux.Déviance et Société, 2021, Jennifer Peirce (Cairn.info)
En réalité, une sortie régulière suppose de détenir un document d'identité et de passer par les postes-frontières.Plein droit, 2018, Delphine Perrin (Cairn.info)
Enfin, tous les membres du foyer devaient détenir un document national d'identification.Outre - Terre, 2015, Nora Nagels (Cairn.info)
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