dévolutions

Les co-jureurs seront les plus proches parents suivant la règle des dévolutions successorales.Études et documents berbères, 2000, Saïd Guennoun (Cairn.info)

Grâce au travail d'un généalogiste amené à documenter l'entièreté de son dossier au profit du notaire, le risque de voir des dévolutions contestées en justice se réduit fortement.Revue internationale du patrimoine, 2022, François Cautaerts, Ariane Wourwoukas, Solenne François (Cairn.info)

En revanche, le gouvernement n'a pas exprimé de position a priori sur l'étendue des dévolutions, ni sur le cadre géographique dans lequel elles devaient s'appliquer.Futuribles, 2017, Jean-François Drevet (Cairn.info)

Ce modèle compte six responsabilités, construites selon une dialectique empirico-théorique qui s'inspire des diverses formes de connaissances et de dévolutions déjà identifiées dans une situation didactique.Les Sciences de l'éducation - Pour l'Ère nouvelle, 2008, Florence Esmenjaud-Genestoux (Cairn.info)

Si le contexte actuel de la crise européenne et des dévolutions le met aujourd'hui en évidence, cet attachement n'est pas nouveau.Outre - Terre, 2017, Sabrina Juillet Garzon (Cairn.info)

De même, il fractionne les dévolutions successorales, s'agissant des immeubles, pour assujettir chaque immeuble à la loi de sa situation.Revue critique de droit international privé, 2020, Dominique Foussard (Cairn.info)

Certains généalogistes estiment au vu de la consultation de nombreuses anciennes déclarations de succession à environ 25 % les dévolutions collatérales imparfaites.Revue internationale du patrimoine, 2022, François Cautaerts, Ariane Wourwoukas, Solenne François (Cairn.info)

En dépit des dévolutions, elles n'ont pas reçu de pouvoir de taxation très important.Futuribles, 2017, Jean-François Drevet (Cairn.info)

Les règles de succession féodale la limitent sévèrement, fournissant ainsi l'occasion de dévolutions fréquentes.Hypothèses, 2006, Mireille Peytavin (Cairn.info)

Ces sources sont de très loin insuffisantes à la reconstitution de dévolutions complexes pour lesquelles on doit remonter deux siècles en arrière (recherches jusqu'au 6e degré ou au-delà).Revue internationale du patrimoine, 2022, François Cautaerts, Ariane Wourwoukas, Solenne François (Cairn.info)