diligentées
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Sentences with the word diligentées
Après un avis défavorable de l'enquête publique en novembre 2019, les expertises environnementales, diligentées par le préfet en juin 2020, sont revenues, en janvier, favorables au projet.Ouest-France, Guillaume LE DU, 08/02/2021
Il a souvent tout intérêt à ce que ces enquêtes soient diligentées le mieux possible puisqu'il fait légalement partie des bénéficiaires des parts contentieuses.Afrique contemporaine, 2009, Thomas Cantens (Cairn.info)
On voit ainsi se multiplier les observatoires des risques psychosociaux en entreprise et les enquêtes diligentées par les pouvoirs publics.Revue française de gestion, 2011, Mathieu Detchessahar (Cairn.info)
De nombreux comptes rendus des expéditions diligentées par les instances scientifiques parisiennes ont été publiés dans la presse spécialisée ou savante.Philosophia Scientiæ, 2016, Pauline Romera-Lebret, Norbert Verdier (Cairn.info)
Pendant des années, de nombreuses auditions et investigations techniques – vidéoprotection, prélèvements – sont diligentées, sans rien donner.Ouest-France, 01/04/2021
S'agissant des enquêtes numériques diligentées par l'entreprise, il convient de préciser que diverses obligations sont mises à la charge du prestataire de cloud.Sécurité et stratégie, 2015, Didier Gazagne (Cairn.info)
Dès lors si les autorités avaient été averties en temps utile, les poursuites auraient été diligentées.RSC, 2018, Christophe D. Fabre (Cairn.info)
Des interventions spécifiques pourront être diligentées en résolution de difficultés signalées.Ouest-France, 26/02/2020
Ensuite des recherches sont spécialement diligentées par le service ad hoc.Ouest-France, 01/03/2020
L'alerte fut une première fois donnée et les premières enquêtes diligentées en 1581.Dialogues d'histoire ancienne, 2020, Jérôme Jambu (Cairn.info)
Elle a été sélectionnée car nous disposions des deux enquêtes sociales diligentées et de la décision du juge sur laquelle elles ont débouché.Droit et société, 2017, Julie Minoc (Cairn.info)
Mais les expertises diligentées par la collectivité montrent le caractère peu opératoire de cette formule.Coopération ou empire(s) financier(s), 2014, Ange Rovere (Cairn.info)
Bref, le marché unique de l'argent cessa d'être le rêve des théoriciens ultralibéraux pour devenir l'horizon de réformes partout diligentées.Hérodote, 2003 (Cairn.info)
Les rares enquêtes diligentées, généralement sous la pression des habitants, sont confiées à des organismes qui n'en garantissent pas la partialité.Études Tsiganes, 2019 (Cairn.info)
Les poursuites étaient diligentées sur le fondement des articles 75, alinéa 5, et 76, alinéa 3 dudit code.Histoire de la Justice, 2019, Catherine Fillon (Cairn.info)
Le cadre dans lequel s'inscrivent les procédures administratives diligentées en droit français est tout différent.Journal du Droit des Jeunes, 2011 (Cairn.info)
Le contentieux pénal de l'environnement fait état de plus en plus de poursuites diligentées à l'encontre des personnes morales.Revue Juridique de l'Environnement, 2016, Véronique Jaworski (Cairn.info)
Deux enquêtes, une de commandement et une épidémiologique, ont été diligentées sur la gestion de la crise par l'encadrement militaire d'une part, le processus de contamination du bâtiment d'autre part.Ouest-France, 18/04/2020
Depuis encore, aux expertises ordonnées par les trois juges d'instruction répondent celles diligentées par la famille de la victime.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 10/06/2020
En effet, en cas de mauvaise utilisation des fonds européens des procédures peuvent être diligentées au plan national.Gestion et finances publiques, 2019, Gil Desmoulin (Cairn.info)
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