diligentées
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exemples
Phrases avec le mot diligentées
Il a ajouté que des démarches avaient été diligentées pour étudier la possibilité de cercler ces arbres pour les transplanter ailleurs.Marie LENGLET
Malgré l'absence d'incrimination du blasphème, certaines actions diligentées réussissent à prospérer.Archives de politique criminelle, 2014, Camille Viennot (Cairn.info)
Avec le retour de la paix, des commissions d'inspection furent diligentées qui livrèrent des rapports circonstanciés sur les institutions visitées.Revue historique, 2011, Grégory Dufaud (Cairn.info)
Des enquêtes systématiques sont diligentées pour chacune des infractions commises et tous les moyens modernes de police technique et scientifique sont mis en œuvre.Société, droit et religion, 2012, Sébastien Lherbier-Levy (Cairn.info)
Seize procédures ont été diligentées cette année et cinq épaves ont été recensées.François SCHOCKWEILLER
Le contentieux pénal de l'environnement fait état de plus en plus de poursuites diligentées à l'encontre des personnes morales.Revue Juridique de l'Environnement, 2016, Véronique Jaworski (Cairn.info)
Début 2018, neuf procédures judiciaires ont été diligentées.Angélique CLÉRET
Finalement, aucune des enquêtes diligentées n'a soulevé d'irrégularités.Jean-Loïc GUERIN
Dans la foulée, plusieurs enquêtes sont diligentées simultanément sur tout le territoire.Pierre-Alexandre GOUYETTE
Par la suite, ces recommandations sont reprises en partie par le procureur pour l'examen des procédures japonaises diligentées contre les prisonniers de guerre.Les Cahiers de la Justice, 2012, Olivier Beauvallet (Cairn.info)
Pourquoi donc ces études ne sont-elles pas diligentées ?Travail, genre et sociétés, 2022, Éliane Viennot (Cairn.info)
En 2024, 37 procédures ont été diligentées dans ce département breton pour traiter les épaves et navires abandonnés.Ludovic RENOULT
Il a été fixé au jeudi 28 août, le temps que les expertises soient diligentées.Cédric ROGER-VASSELIN
Il a souvent tout intérêt à ce que ces enquêtes soient diligentées le mieux possible puisqu'il fait légalement partie des bénéficiaires des parts contentieuses.Afrique contemporaine, 2009, Thomas Cantens (Cairn.info)
S'agissant des enquêtes numériques diligentées par l'entreprise, il convient de préciser que diverses obligations sont mises à la charge du prestataire de cloud.Sécurité et stratégie, 2015, Didier Gazagne (Cairn.info)
Les poursuites étaient diligentées sur le fondement des articles 75, alinéa 5, et 76, alinéa 3 dudit code.Histoire de la Justice, 2019, Catherine Fillon (Cairn.info)
Dans ce contexte, envisager la preuve par l'expertise aurait pu nous conduire à explorer les expertises juridictionnelles diligentées par le juge.Revue juridique de l'environnement, 2022, Laura Canali (Cairn.info)
Depuis encore, aux expertises ordonnées par les trois juges d'instruction répondent celles diligentées par la famille de la victime.Pierrick BAUDAIS
Des opérations de fouilles du terrain ont donc été diligentées par la justice.Delphine LE NORMAND
Charge à eux de voter pour l'un des cinq projets qui ont déjà passé l'étape des présélections diligentées par le comité de validation.Isabelle SIGOURA
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