disculperait

Son application contraire à la loi ne disculperait pas les personnes qui l'auraient mis en œuvre.Journal du Droit des Jeunes, 2004, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)

Ainsi l'existence d'une circulaire, d'une instruction écrite ou l'ordre de la hiérarchie ne disculperait pas les personnes ayant mis en œuvre l'acte contraire à la loi.Journal du Droit des Jeunes, 2010, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)

En refusant de livrer un secret qui la disculperait, elle laisse penser que ce même secret renforcerait l'accusation.Les cahiers de la justice, 2018, Franck Monnier (Cairn.info)

En ce sens, il récuse non seulement la vision marxiste de l'homme à venir mais aussi l'idée d'un développement historique nécessaire, qui disculperait l'homme.Archives de Philosophie, 2009 (Cairn.info)