dispositif conventionnel
examples
Sentences with the word dispositif conventionnel
Elles sont au moins deux et concernent l'ensemble du dispositif conventionnel.Regards, 2015, Denis Piveteau (Cairn.info)
Depuis 1980, des textes de loi et des dispositifs conventionnels imposent donc un ordre, qui sera revu à différentes reprises, pour la diffusion des films.Esprit, 2006, Françoise Benhamou (Cairn.info)
Après neuf années de négociations, le dispositif conventionnel a été signé par les partenaires sociaux le 7 juillet 2005.Terrains et Travaux, 2008, Sébastien Buisine (Cairn.info)
Néanmoins, plusieurs dispositifs conventionnels ont été mis en œuvre pour réduire le volume d'emploi : plans de départ volontaire et dispositifs de fin de carrière.Travail et emploi, 2014, Mara Bisignano (Cairn.info)
Dans cette perspective, nous développerons dans un premier temps le processus qui a conduit à l'apparition d'un dispositif conventionnel dans le sport.Terrains et Travaux, 2008, Sébastien Buisine (Cairn.info)
En outre la faiblesse de la législation est compensée par la puissance syndicale et le dispositif conventionnel.Travail, genre et sociétés, 2007, Jeanne Fagnani (Cairn.info)
Des dispositifs conventionnels, souvent complexes, sont donc indispensables pour conduire tout programme tant soit peu ambitieux.L'ena hors les murs, 2020, François Philizot (Cairn.info)
Un second dispositif conventionnel – ou, plus exactement, la condition de la mise en œuvre du précédent dispositif –, est le souverain lui-même.Les études philosophiques, 2006, Tom Sorell (Cairn.info)
Le dispositif conventionnel a subi des modifications majeures en 2015.Revue française des affaires sociales, 2018, Athémane Dahmouh, Carine Ferretti, Noémie Vergier (Cairn.info)
Cependant, à regarder de plus près, il n'est pas certain que le dispositif conventionnel en améliore réellement la diffusion.Revue critique de droit international privé, 2020, Horatia Muir Watt (Cairn.info)
La genèse du dispositif conventionnel débute ainsi à l'occasion des mesures gouvernementales relatives à la formation et à l'emploi engagées au début des années 1990.Terrains et Travaux, 2008, Sébastien Buisine (Cairn.info)
Les appuis externes aux personnes sont des dispositifs conventionnels inégalement disponibles aux agents selon les situations.Cahiers d'economie politique, 2008, Franck Bessis (Cairn.info)
Le dispositif conventionnel ouvre par ailleurs des opportunités stratégiques aux syndicats médicaux confrontés à un double interlocuteur.Sève, 2008, Pierre-Louis Bras (Cairn.info)
De plus, la participation au dispositif conventionnel n'est pas le seul canal d'influence dont disposent les syndicats médicaux.Sève, 2008, Pierre-Louis Bras (Cairn.info)
Il suffit alors à l'entreprise entrante de faire preuve d'un peu de mauvaise volonté pour entraîner l'échec du dispositif conventionnel à moindre frais.Le Droit Ouvrier, 2011, Arnaud Mazières (Cairn.info)
La participation des syndicats médicaux à la définition de la politique des soins est institutionnalisée à travers le dispositif conventionnel.Sève, 2008, Pierre-Louis Bras (Cairn.info)
Ce dispositif conventionnel permet d'obtenir une couverture à des conditions plus favorables que celles des conventions standards.Capital, 05/03/2019, « Assurance emprunteur »
Il reste que le dispositif conventionnel est autant la matérialisation de la capacité d'influence des syndicats médicaux qu'il en est la cause.Sève, 2008, Pierre-Louis Bras (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
