document administratif
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Sentences with the word document administratif
C'est aussi un important document linguistique, témoin du passage du latin au français dans un document administratif, et d'une grande richesse anthroponymique.Le Moyen Age, 2004 (Cairn.info)
Un document administratif unique pour nos camions se trouvant aux frontières au lieu d’une quarantaine de documents par le passé.Europarl
Durant 10 jours, le personnel n'avait plus accès à internet et surtout aux dossiers médicaux des patients, fiches d'admissions et autres documents administratifs.Capital, 15/05/2017, « La cyberattaque qui détruirait une entreprise n’est plus un mythe »
Ce dernier est le document administratif final remis au roi.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2001, Michèle Virol (Cairn.info)
Pour ceux qui s'y prennent ces jours-ci, le document administratif sera disponible fin août.Ouest-France, Philippe GUEGAN, 13/06/2021
Ce document administratif, qui autoriserait sous certaines conditions des déductions fiscales non négligeables, est espéré dans les jours à venir.Ouest-France, 25/06/2019
Derrière le comptoir, elle n'essuie pas les verres, mais encaisse les récriminations, renseigne, rassure, prépare la fiche d'état-civil ou tout autre document administratif demandé.Ouest-France, 20/06/2017
Le chargé ou gestionnaire de paie est celui qui, comme son nom l'indique, prépare votre fiche de paie, mais aussi d'autres documents administratifs.Capital, 13/06/2017, « Gestionnaire de paie : salaire, formation »
En garde à vue, le voyageur a reconnu le délit de faux et usage de faux document administratif.Ouest-France, 26/03/2021
En outre, le rapport considère que les « additifs génétiquement modifiés doivent être clairement définis comme tel sur chaque étiquette ou sur tout autre document administratif d'accompagnement ».Europarl
Ceci transforma le document administratif en un objet central de la relation entre représentant et représenté.Genèses, 2018, Sidy Cissokho (Cairn.info)
Le 18 novembre 2019, le couple s'était réfugié chez un ami, dans le but de récupérer un document administratif.Ouest-France, 08/02/2021
Tout est passé en revue : les documents administratifs, l'historique du véhicule, le moteur et la carrosserie, à quoi s'ajoute un essai routier.Capital, 15/03/2021, « Voitures d'occasion : les bons plans anti-arnaques »
Il s'agissait d'un document administratif attestant de la situation précaire d'une personne et lui permettant d'accéder gratuitement à certains services sanitaires et sociaux.Revue française des affaires sociales, 2018, Jean-Noël Ferrié, Zineb Omary, Othmane Serhan (Cairn.info)
À la suite de cette déclaration, le particulier employeur doit remplir les documents administratifs à remettre à sa salariée.Capital, 22/06/2021, « Ce service qui vous aide à mettre fin au contrat… »
La plupart des banques proposent des clouds sécurisés, pour stocker principalement des documents administratifs que l'on souhaite conserver.Capital, 06/03/2015, « Comment utiliser le cloud sans risque »
Ainsi, seuls les chefs de blessures involontaires par conducteur en état d'ivresse et détention d'un faux document administratif ont été retenus, indique le parquet.Capital, 08/09/2021, « Ivresse au volant, refus d'obtempérer et détention d'un faux permis… »
En quête de transparence administrative, il arrive que des administrés se voient opposer un refus d'accès à un document administratif.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2018, Emmanuel Aubin (Cairn.info)
En second temps, une double action en direction de l'administration : refus de participer à toute activité non rémunérée, refus de transmettre tout document administratif.Éducation et Sociétés, 2007, Bruno Poucet (Cairn.info)
Sur chaque document administratif, sur chaque prospectus, on retrouve cette fontaine bretonne qui alimente le bassin d'eau claire d'un lavoir.Ouest-France, Maël FABRE, 25/02/2020
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