document administratif
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Sentences with the word document administratif
Plus précisément, il manquait un document administratif concernant l'accès des clients à une issue de secours, donnant sur un couloir de la copropriété.Ouest-France, Lucas JARIAIS, 06/11/2024
À la suite de cette déclaration, le particulier employeur doit remplir les documents administratifs à remettre à sa salariée.Capital, 22/06/2021, « Ce service qui vous aide à mettre fin au contrat… »
À commencer par l'heure de la naissance, qui doit être mentionnée sur le document administratif.Ouest-France, Thierry SOUFFLARD, 27/05/2024
Ils leur manquaient un document administratif concernant l'accès des clients à une issue de secours, donnant sur un couloir de la copropriété.Ouest-France, Amaury de FRESLON, 20/10/2024
Alors le duo les aide au quotidien, tantôt pour faire leurs courses, tantôt pour remplir un document administratif.Ouest-France, Kathleen PLAISANTIN, 02/08/2024
Tout est passé en revue : les documents administratifs, l'historique du véhicule, le moteur et la carrosserie, à quoi s'ajoute un essai routier.Capital, 15/03/2021, « Voitures d'occasion : les bons plans anti-arnaques »
Les agents de terrain ont la faculté de distribuer (ou non) des gratifications ou des sanctions publiques (une contravention, une prestation, un document administratif).Sociologies Pratiques, 2012, Pierre-Yves Baudot, Laurence Ould-Ferhat (Cairn.info)
En outre, le rapport considère que les « additifs génétiquement modifiés doivent être clairement définis comme tel sur chaque étiquette ou sur tout autre document administratif d'accompagnement ».Europarl
Un document administratif unique pour nos camions se trouvant aux frontières au lieu d’une quarantaine de documents par le passé.Europarl
Pour qu'une information soit regardée comme publique, il faut tout d'abord qu'elle figure dans un document administratif.LEGICOM, 2013, Nicolas Binctin (Cairn.info)
Il s'agitd'un document administratif important dont la révision a pour but de préparer l'avenir.Ouest-France, Charles DROUILLY, 30/06/2024
Une dernière missive rend compte de cet épisode : il s'agit cette fois d'un document administratif.Dix-huitième siècle, 2021, Clara Chevalier (Cairn.info)
La plupart des banques proposent des clouds sécurisés, pour stocker principalement des documents administratifs que l'on souhaite conserver.Capital, 06/03/2015, « Comment utiliser le cloud sans risque »
Qu'est-ce qui fait qu'un document administratif devient une archive ?Agora, 2020, Régis Revenin (Cairn.info)
Un document administratif rempli par les enseignants, qui est un outil pédagogique au service du suivi personnalisé des élèves.Ouest-France, Jean-François VALLÉE, 13/06/2012
Une deuxième manière d'agir consiste à donner un caractère politique à un document administratif.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2007, Martial Pasquier, Jean-Patrick Villeneuve (Cairn.info)
Pour prendre en compte ce public, on ne peut se contenter de répondre à un appel d'offres par le biais d'un document administratif et financier.EMPAN, 2011, Hervé Murat (Cairn.info)
Il ne peut donc être fait droit à une demande de divulgation d'un document administratif classifié.DPO news, 2022, Valéry Vander Geeten (Cairn.info)
Le coup de grâce vient de l'absence d'un document administratif.Ouest-France, Jade LELIEUR, 07/09/2024
Ainsi, seuls les chefs de blessures involontaires par conducteur en état d'ivresse et détention d'un faux document administratif ont été retenus, indique le parquet.Capital, 08/09/2021, « Ivresse au volant, refus d'obtempérer et détention d'un faux permis… »
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