document secret
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Sentences with the word document secret
Celle-ci regroupe tant des travaux scientifiques que de fort nombreuses références issues des médias, et même des documents secrets récemment déclassifiés.Politique étrangère, 2019 (Cairn.info)
Les plans nationaux pour l'emploi sont encore souvent considérés comme des documents secrets de gouvernement, inconnus des parlementaires nationaux et de l'opinion publique.Europarl
Le site divulgue, de manière non identifiable, des documents secrets pour en assurer la diffusion planétaire.Bulletin de l'Institut Pierre Renouvin, 2012, François Durpaire (Cairn.info)
L'exécutant ne reçoit les documents secrets et les dossiers que par l'intermédiaire du 1er département ou de son chargé de pouvoir.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2018, Alain Blum (Cairn.info)
Il est faux que le chancelier nous ait mis sous les yeux un document secret quelconque.Jean Massart (1865-1925)
Non, certaines parties pourraient être améliorées, telles que celles concernant les documents des tiers et l'enregistrement des documents secrets, de même que quelques autres aspects encore.Europarl
Les documents secrets du temps font connaître que ce n'étaient là à leurs yeux que d'habiles prétextes dont ils masquaient leurs desseins ou les coloraient aux yeux de la foule.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
La charge de la preuve incomberait alors à ceux qui souhaitent tenir une réunion à huis clos ou à conserver un document secret.Europarl
En revanche, l'administré concerné ne dispose pas d'un droit d'accès à l'ensemble de cette demande d'informations qui demeure un document secret, conformément à l'article 16 de la directive 2011/16.Revue française d'administration publique, 2017, François Lafarge, Eleftheria Neframi, Michel Mangenot (Cairn.info)
Mais cette inondation de documents secrets impose à l'historien de nouvelles obligations.Bulletin de l'Institut Pierre Renouvin, 2012, François Durpaire (Cairn.info)
La vieille nous conduit à une barquette miniature, posée sur la cheminée, dans laquelle il y a des documents secrets.Hermès, 2011, Edgar Morin (Cairn.info)
Le gouvernement a répondu que le rapport est un document secret et que, d'après l'article 18 de la loi, il ne pouvait pas être rendu public.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Guy Scoffoni, David Annoussamy (Cairn.info)
Personne n'ignore que ce n'est pas la première fois que des informations ont filtré concernant des documents secrets.Europarl
Mais il y a également le problème du contrôle de l'accès aux documents secrets par le juge judiciaire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1999, Lode Van Outrive (Cairn.info)
Sans compter la troisième catégorie de textes, les documents secrets qui, par définition, sont peu connus.Outre - Terre, 2011, Laure Guirguis (Cairn.info)
Pourtant, en 1445, deux propositions visant à reloger les documents secrets dans une partie distincte du palais ducal furent rejetées, en raison peut-être des coûts de déménagement.Annales, 2013, Filippo De Vivo, Aurore Clavier (Cairn.info)
En conséquence, je ne vois pas exactement quels sont ces documents secrets dont ils parlent.Europarl
L'énergie de recherche était donc exclusivement investie dans la quête de documents secrets, et dans le décryptage des messages qui y étaient dissimulés.Revue de la Société Française de Gestalt, 2008, Jean-Pierre Mendiburu (Cairn.info)
Cependant, les historiens parvinrent à s'approprier, en s'appuyant sur les documents secrets qu'on les laissait consulter, la conception juridique de la vérité sous-jacente à cette tradition.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2019, Philipp Müller (Cairn.info)
Les règles définissant les documents pouvant faire l'objet d'une exception sont à ce point peu précises qu'il ne sera guère difficile de conserver pratiquement chaque document secret.Europarl
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