dols

En 2020, le service instruction du droit des dols a traité 2 500 équivalents permis de construire.Ouest-France, Sibylle LAURENT, 12/07/2021

Pour expliquer cette assimilation entre les deux dols, il se fonde d'abord sur le caractère coutumier du droit international pénal.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Pejman Pourzand (Cairn.info)

Il n'est même pas question d'illustrer les faits et les dols puisqu'ils sont tellement prégnants qu'ils imprègnent toutes les productions.Littérature, 2010, Jean-Pierre Klein (Cairn.info)

Ici apparaît la fonction de groupes de paroles avec d'autres enfants ayant subi des dols analogues.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, 2018, Robert Neuburger (Cairn.info)