dommage physique
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Sentences with the word dommage physique
Un tel changement provoquerait des dommages physiques et écologiques, troublerait l'accès aux ressources naturelles essentielles de centaines de millions de personnes, et affecterait leur santé.Revue d'économie politique, 2007, Olivier Godard (Cairn.info)
La matérialité de la voie de fait suppose un acte matériel perpétré avec l'intention de nuire entraînant un dommage physique et/ou éventuellement une altération de la santé.LEGICOM, 1995, Philippe Belloir (Cairn.info)
La compagnie a, de surcroît, introduit une nouvelle franchise pour l'assuré/la victime de 4 000 euros, applicable même dans le cas de la survenance d'un dommage physique.Revue internationale de droit économique, 2015, Hans-W. Micklitz, Norbert Reich, Lena Boucon (Cairn.info)
Outre la sévérité des dommages physiques, psychologiques, familiaux, professionnels, etc.Le Journal des psychologues, 2018, Christelle Luce (Cairn.info)
Dans la mesure du possible, ceux-ci doivent préserver les jeunes de tout dommage physique ou moral.Journal du Droit des Jeunes, 2009 (Cairn.info)
L'escrime est de ceux-là, puisque, les escrimeurs ne subissent aucun dommage physique aujourd'hui.Europarl
Des événements dramatiques qui ne peuvent être décrits que comme le déchaînement des éléments se produisent toutefois tous les jours depuis des années, causant essentiellement des dommages physiques.Europarl
D'autres préviennent non pas le dommage physique en tant que tel, mais les conséquences financières du risque sportif en faisant en sorte que les pratiquants soient assurés.Ethnologie française, 2006, François Mandin, Gilles Raveneau (Cairn.info)
L'accident est traumatique, non pas à cause d'un dommage physique mais parce qu'il l'a changée profondément : rien ne va plus comme avant dans un monde où elle se sent dépersonnalisée.Savoirs et clinique, 2014, Geneviève Morel (Cairn.info)
Ceci permet de s'interroger sur ce qui constitue le dommage physique, mais laisse de côté la question de l'échelle appropriée pour le mesurer.Sciences sociales et santé, 2016, Dayna Nadine Scott (Cairn.info)
Presque deux tiers des détenus masculins (63 %) et deux cinquièmes des détenus féminins (39 %) condamnés concèdent faire une consommation dangereuse d'alcool qui emporte le risque de dommage physique ou mental.Archives de politique criminelle, 2009, Nicola Padfield (Cairn.info)
Le trouble des conduites amène parfois à la délinquance puisque des comportements comme le dommage physique, le dommage à la propriété, le vol ou l'escroquerie peuvent entraîner des plaintes pénales.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, 2007, Catherine Ducommun-Nagy (Cairn.info)
L'effraction par le non-être peut se manifester à divers degrés et ne signifie pas nécessairement un dommage physique.La Pensée écologique, 2019, Sébastien Travadel, Franck Guarnieri (Cairn.info)
Dans certains cas, la prise est rapide et il n'y a pas de dommage physique.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Véronique Le Goaziou, Laurent Mucchielli (Cairn.info)
La constatation d'un dommage physique ne suffit pas pour obtenir réparation sur base de l'assurance relative aux maladies professionnelles.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1987, Henri Lewalle (Cairn.info)
Le dommage physique ou moral, non incriminé par la loi pénale, ne devrait donc pas être retenu comme une cause d'aggravation de la peine.Vacarme, 2004, Claire Saas (Cairn.info)
Le principe général est non seulement de supprimer les risques de dommages physiques, mais également d'éviter de générer une douleur chez la personne immobilisée.Le Journal des psychologues, 2018, Livia Velpry (Cairn.info)
Une expertise psychiatrique et une expertise visant à évaluer mes dommages physiques.Délibérée, 2018, Joséphine Mahieux (Cairn.info)
Les victimes éligibles à l'aide publique ayant subi un dommage physique potentiellement très rémunérateur peuvent être incitées à renoncer à cette aide.Droit et société, 2020, Hugo Wajnsztok (Cairn.info)
Néanmoins le nombre de victimes, 400, était limité par rapport à l'étendue des dommages physiques.Entreprises et histoire, 2019, Giacomo Parrinello (Cairn.info)
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