donataires
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Pluriel de donataire ( nom )
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Sentences with the word donataires
Dans 80 % des cas, les ménages donataires comptent ainsi une personne d'au moins 40 ans.Capital, 26/07/2021, « Donations, héritage... les nouvelles astuces pour transmettre plus et sans impôts »
Le dialogue : les donataires sont hors des structures décisionnelles mais ils sont enrôlés dans un dialogue, soutenu institutionnellement, continu et constructif, avec la fondation.Politix, 2018, Sylvain Lefèvre (Cairn.info)
Ce sont les capacités des donateurs qui déterminent le fait de recevoir ou non une aide plus que les besoins réels ou exprimés des donataires.Sève, 2005, Stéphanie Pin (Cairn.info)
Les donataires reçoivent ainsi plus qu'un organe vital : la possibilité de contribuer à leur façon au jaillissement du flux des dons.Revue du Mauss, 2013, Philippe Batifoulier, Alain Caillé, Philippe Chanial (Cairn.info)
Ce sont aux héritiers, légataires et donataires qu'il revient de faire cette déclaration.Capital, 09/04/2018, « Déclaration de succession »
Mais il reste globalement réservé à un rapport de relative proximité entre donateurs et donataires.Afrique et histoire, 2007, Vincent Bonnecase (Cairn.info)
En cotant si bas ce qu'il éparpillait autour de lui, il tenait les donataires quittes de toute reconnaissance.Georges Eekhoud (1854-1927)
Quel dispositif est le plus avantageux pour le donateur et les donataires ?Capital, 10/12/2021, « Quel est l'intérêt de réaliser une donation-partage pour moi et… »
Les donataires et légataires, eux, doivent normalement remplir leur propre déclaration, le fisc admettant qu'héritiers et légataires envoient une seule déclaration commune.Capital, 09/04/2018, « Déclaration de succession »
Si nous donnons trop, au point d'écraser les donataires, ou si nous calculons tous nos dons, alors il n'y a pas de don non plus.Revue du MAUSS, 2019, Alain Caillé (Cairn.info)
Que les donataires surveillent l'emploi de leurs dons est normal.Histoire, économie & société, 2013, Jeffry M. Diefendorf (Cairn.info)
Un recouvrement peut aussi être formé contre les donataires de biens du bénéficiaire.Ludivine DOMEON
C'est ce qui se pratique fréquemment, mais les droits peuvent être payés soit par les donataires, soit par les donateurs.Marie TOUMIT
Autre constat, cette dépense fiscale est très concentrée : 65 % de son montant est imputable à 1 % des donataires et héritiers.Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU
Il reste que présenter le système d'échange social global comme l'agrégation de relations entre individus à la fois donataires et donateurs montre deux limites.Revue du MAUSS, 2010, Norbert Alter (Cairn.info)
Il en est ainsi des dispositions fiscales spécifiques et relativement nouvelles qui favorisent les transmissions volontaires, donc plus rapides, à des donataires plus jeunes.Informations sociales, 2006, Isabelle Sayn (Cairn.info)
Ce recours est jugé d'autant plus important que ces donateurs sont loin des donataires.Afrique et histoire, 2007, Vincent Bonnecase (Cairn.info)
Le donateur désigne deux donataires successifs : le premier reçoit le bien désigné dans l'acte de donation et doit le conserver, pour ensuite le transmettre au second donataire.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »
Les deux donataires doivent être précisément identifiés dans l'acte de donation, pour qu'il n'y ait aucune ambigüité possible au moment des transmissions.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »
Mais il lui reste toujours la ressource d'allécher les grands donataires par sa fidélité à s'acquitter de ses engagements envers ceux de 4,000 fr.Albert Du Casse (1813-1893)
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