dossier secret

Un dossier secret de la guerre franco-prussienne de 1870 à retrouver.Ouest-France, Quentin LE VAN, 22/07/2022

Qui peut croire un instant que personne, nul proche, ne possèdera le code d'accès au dossier secret du malade ?Medium, 2011, Monique Sicard (Cairn.info)

Toutefois, nous sommes parvenus à des compromis sur la protection des données, l'accès aux dossiers secrets et la coopération avec d'autres institutions en matière de droits fondamentaux.Europarl

Car elle a lieu sur la base d'un dossier secret, une première.Ouest-France, Nicolas ROUGER, 03/12/2022

Luttes de pouvoir, cash-flows, dossiers secrets, révélations sulfureuses.Ouest-France, Eric de GRANDMAISON, 13/07/2013

En plus, contrairement au bordereau, au dossier secret et au petit bleu qui ont fait le malheur des deux premiers, toute cette masse considérable de papiers a été rendue publique.Vacarme, 2014, Dominique Dupart (Cairn.info)

Ceci encourage la constitution de dossiers secrets et n'encourage pas la circulation de l'information.Sécurité globale, 2008, Geoffroy Murat (Cairn.info)

Il est jugé et déclaré coupable sous la foi de documents contenus dans un dossier secret qui ne sera jamais rendu public.Vacarme, 2014, Dominique Dupart (Cairn.info)

C'est lui qui ordonne de lire pendant le délibéré, à huis clos, le dossier secret avec, assorti, l'ordre de condamner.Histoire de la Justice, 2015, Jean-Pierre Royer (Cairn.info)

Tous les deux refusèrent, en alléguant cette raison formelle que « les dossiers des officiers sont des dossiers secrets, constitués uniquement en vue des besoins administratifs ».Émile Zola (1840-1902)