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Sentences with the word dotations

Ceci nécessite un coût supplémentaire non négligeable pour la collectivité territoriale, dans un contexte ambiant de baisse draconienne de dotations.Ouest-France, Thierry SOUFFLARD, 18/12/2017
Voilà pourquoi l’aide doit non seulement être rapide mais également visible au niveau des dotations prévues.Europarl
Si le dédommagement prend la forme de dotations, comme cela se profile aujourd'hui, les élus pourraient en effet y laisser des plumes.Capital, 27/04/2018, « Taxe d'habitation : ces nouveaux impôts qui vont la remplacer »
Pour ce faire, des dotations dérogatoires pourront être accordées aux collectivités.Capital, 10/06/2020, « Immobilier : comment le gouvernement entend soutenir la demande des ménages… »
Toujours moins de dotations et des collectivités obligées de se serrer la ceinture.Ouest-France, Renaud GARNIER, 21/09/2017
Outre les cotisations mensuelles de ces derniers, l'essentiel du financement des groupes est assuré par les dotations de la chambre à laquelle ils appartiennent.Capital, 18/12/2020, « Des députés veulent muscler les règles du financement des groupes… »
Cette capacité à négocier un accès renouvelé aux dotations de terres, mais aussi les caractéristiques démographiques de chaque ejido, modèlent les dynamiques foncières.Autrepart, 2004, Éric Léonard (Cairn.info)
La faute aux dotations en berne, les moyens se sont réduits à peau de chagrin (vente du local, départ à la retraite non-remplacé).Ouest-France, Gaël HAUTEMULLE, 28/09/2017
En effet, la réglementation actuelle incite les intercommunalités à prendre toujours plus de compétences en majorant les dotations de celles qui en intègrent le plus.Ouest-France, 24/01/2019
Dans le cas contraire, nous ne libérerions pas certains montants et nous n'accorderions pas certaines dotations en effectifs.Europarl
Et qui dit plus de redistribution, sans hausse du montant global, dit aussi baisse des dotations pour chaque organisation.Capital, 13/12/2017, « La jolie hausse des subventions aux syndicats »
Dans l'analyse de l'équilibre, nous supposons qu'il existe une troisième hétérogénéité relative aux dotations en ressource.Revue économique, 2010, Julien Daubanes, André Grimaud† (Cairn.info)
Cette dernière, en endogénéisant les choix de consommation et la formation des dividendes, risque de rencontrer plus d'écueils que la modélisation en équilibre de dotations.Économie et Prévision, 2008, Kevin E. Beaubrun-Diant(*), Julien Matheron(**) (Cairn.info)
D'abord parce que les dotations de l'une et de l'autre n'ont pas été acquises solidairement, comme c'est le cas dans une distribution ou un partage.Revue de Métaphysique et de Morale, 2002, Stéphane Chauvier (Cairn.info)
Confronté à de nombreux risques et disposant de faibles dotations et opportunités, ce paysan se sait, par expérience, vulnérable.Revue Française de Socio-économie, 2008, Benoît Lallau (Cairn.info)
Face à la baisse des dotations, un peu plus de 6.000 maires ont décidé de rehausser le taux de la taxe d'habitation de leur ville.Capital, 12/10/2018, « Taxe d'habitation : les hausses de taux ahurissantes votées par… »
Derrière ces délais parfois à rallonge se cachent les modalités de versement de ces dotations.Capital, 17/12/2021, « Revalorisation du salaire des aides à domicile : ce qui… »
Les recettes seront générées, en grande partie, par les impôts (382 400 €) et les dotations et subventions (196 800 €).Ouest-France, 17/04/2021
Du côté des dotations et subventions, la commune a pu compter sur 588 000 €.Ouest-France, 03/03/2021
Cette méconnaissance est d'autant plus problématique que l'attribution des dotations financières aux universités se fonde, entre autres critères, sur le taux de réussite en licence.Revue de l'OFCE, 2020, Joël Zaffran, Maud Aigle (Cairn.info)
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Marjorie Jean 05/11/2024
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