douane
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Sentences with the word douane
Il est à noter que la collecte de l'octroi de mer est assurée par l'administration des douanes qui reverse ensuite les sommes aux collectivités.Capital, 31/07/2020, « Droits de mutation, taxe sur les carburants…ce que vont perdre… »
La défense, les douanes, les finances publiques et la monnaie commune relèveraient des compétences fédérales, tandis que la police dépendrait de chaque entité.Le Courrier des Pays de l'Est, 2004, Agnès Bon (Cairn.info)
Une fois leur mission accomplie, les parachutistes ont, à chaque fois, pris la direction d'un bureau délocalisé des douanes.Ouest-France, Kevin VERGER, 05/06/2024
Il s'agit des autorités policières et judiciaires, mais également les services des douanes comme de la défense.Les cahiers de la justice, 2014, François-Xavier Roux-Demare (Cairn.info)
Tout voyageur doit être en possession de documents officiels de voyage : passeport, carte d'identité, carte grise ou encore carnet de passage en douane.Géo, 13/12/2018, « Voyage en bateau : comment se passent les contrôles aux… »
Aussi les entreprises ne profitent-elles d'une franchise de droits de douane sur les intrants que si leurs produits sont finalement exportés.Géographie Économie Société, 2020, Taher Labadi, Delphine Mercier (Cairn.info)
Aouda et lui étaient restés, malgré le froid, sous le péristyle de la douane.Jules Verne (1828-1905)
Pourtant, en 2018, 60 000 lots de compléments alimentaires ont été interceptés par les douanes pour différents types d'infractions.Ça m'intéresse, 22/07/2021, « Se soigner par les plantes est-il écolo ? »
Les fournisseurs de gaz naturel sont ensuite chargés de reverser la taxe à la douane française.Capital, 06/02/2019, « Fiscalité écologique »
Les échanges internationaux sont libéralisés avec l'abaissement des droits de douane, au risque d'étouffer la production locale.Cahiers de l'action, 2015, Lucien Cousin (Cairn.info)
L'imprévisibilité des artisans, leur manque de rigueur ou les problèmes de douanes obligent très souvent les pasantes à déléguer à d'autres le suivi des contrats.Revue de sciences sociales au Sud, 2013, Kévin Maenhout (Cairn.info)
Une équipe de dix personnes mêlant gendarmes, policiers, inspecteur des impôts et inspecteur des douanes.Ouest-France, Laurent NEVEU, 27/11/2024
La première, 30 ans, est entrée dans les douanes en 2017.Ouest-France, Léa DALL'AGLIO, 12/07/2024
C'est l'une des dernières de cette génération encore en service en douane.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 29/04/2021
Les amendes qu'elle devra payer à la douane atteignent 110 000 €.Ouest-France, Julien BELAUD, 03/10/2017
Pour nous les douanes, toutes ces progressions se traduisent par une hausse des déclarations de transports.Ouest-France, Quentin VALOGNES, 06/08/2021
Cette taxe constitue une charge imposée frappant les marchandises à l'importation dans les départements français d'outre-mer, sans qu'elle soit clairement qualifiée d'un droit de douane.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2013, Thomas M’Saïdié (Cairn.info)
En 2012, 4,6 millions d'articles de contrefaçons ont été saisis par les douanes françaises.Capital, 07/08/2013, « Contrefaçon : ce que vous risquez en achetant des faux… »
La loi encadre le passage à la douane d'articles semblant bien ordinaires.Ça m'intéresse, 29/08/2021, « Des souvenirs de vacances très coûteux »
Les douanes ont su redéployer leurs forces et ceci dans la modernité.Europarl
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of DOÜANE s. f.
Lieu où on paye les imposts & les taxes sur les marchandises. La Doüane de Lyon est une des cinq grosses Fermes. Il faut que tous les Rouliers viennent à la Doüane faire declaration de leurs marchandises. Par tout l'Orient il y a des Doüanes établies, où se levent les seuls deniers pour la subsistance de l'Estat. On le dit aussi du droit que payent les marchandises. On a confisqué ces étoffes faute d'avoir payé la doüane. Il se dit aussi des droits qui se levent par l'ordonnance des Juges. Ce mot vient de l'Italien duana ou dogana, derivé de l'Arabe diwan, qui signifie proprement le Pretoire & le Senat, & qui été fait de l'Hebreu doun, signifiant juger. Menage. Du Cange le derive du mot doen Bas-Breton qui signifie porter, à cause qu'on transporte en ce lieu-là toutes sortes de marchandises. Vincent de Beauvais dit que le Palais des Sultans où se gardent leurs tresors s'appelloit Doüane.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
