douane
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exemples
Phrases avec le mot douane
Il est à noter que la collecte de l'octroi de mer est assurée par l'administration des douanes qui reverse ensuite les sommes aux collectivités.Capital, 31/07/2020, « Droits de mutation, taxe sur les carburants…ce que vont perdre… »
C'est assez remarquable, quand on imagine la complexité que devaient représenter, à l'époque, les problèmes de langue, de transport, de douane, de monnaie, etc.Le Journal de l'École de Paris du management, 2019, Catherine Cousin, Jean-Philippe Cousin (Cairn.info)
Chantier naval, bureaux, activités nautiques, petit hôtel ou gîtes (dans l'actuelle maison des douanes), voire peut-être des logements, trouveront place dans ce lieu réhabilité.Ouest-France, Véronique CONSTANCE, 26/06/2013
La défense, les douanes, les finances publiques et la monnaie commune relèveraient des compétences fédérales, tandis que la police dépendrait de chaque entité.Le Courrier des Pays de l'Est, 2004, Agnès Bon (Cairn.info)
Tout voyageur doit être en possession de documents officiels de voyage : passeport, carte d'identité, carte grise ou encore carnet de passage en douane.Géo, 13/12/2018, « Voyage en bateau : comment se passent les contrôles aux… »
Cette taxe constitue une charge imposée frappant les marchandises à l'importation dans les départements français d'outre-mer, sans qu'elle soit clairement qualifiée d'un droit de douane.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2013, Thomas M’Saïdié (Cairn.info)
Aouda et lui étaient restés, malgré le froid, sous le péristyle de la douane.Jules Verne (1828-1905)
Pourtant, en 2018, 60 000 lots de compléments alimentaires ont été interceptés par les douanes pour différents types d'infractions.Ça m'intéresse, 22/07/2021, « Se soigner par les plantes est-il écolo ? »
Les fournisseurs de gaz naturel sont ensuite chargés de reverser la taxe à la douane française.Capital, 06/02/2019, « Fiscalité écologique »
Aussi les entreprises ne profitent-elles d'une franchise de droits de douane sur les intrants que si leurs produits sont finalement exportés.Géographie Économie Société, 2020, Taher Labadi, Delphine Mercier (Cairn.info)
Dans la correspondance militaire, on remarque aussi que les fonctionnaires des douanes opposent au gouvernement une forme de résistance bureaucratique.Napoleonica. La Revue, 2008, Pascal Cyr (Cairn.info)
Selon le bilan annuel 2022, la douane française compte désormais 16 626 agents.Ouest-France, Julia TOUSSAINT, 07/02/2024
Les certificats d'origine sont indispensables pour passer la douane.Ouest-France, Marion MICHEL, 06/08/2013
En 2012, les douanes françaises en ont saisi 2 tonnes.Ouest-France, Thomas HENG, 18/04/2013
Les chiens sont des agents précieux au service des douanes.Ouest-France, Nathalie HAMON, 16/09/2021
Les douanes ont demandé une amende de 340 000 €, valeur estimée du trafic qui aurait duré deux ans de janvier 2010 à février 2012.Ouest-France, Fabienne RICHARD, 14/03/2013
Ils confirment que les droits de douane constituaient alors la principale source de recettes fédérales.Revue de l'OFCE, 2012, Thomas J. Sargent, Jacques Le Cacheux (Cairn.info)
En 2012, 4,6 millions d'articles de contrefaçons ont été saisis par les douanes françaises.Capital, 07/08/2013, « Contrefaçon : ce que vous risquez en achetant des faux… »
La loi encadre le passage à la douane d'articles semblant bien ordinaires.Ça m'intéresse, 29/08/2021, « Des souvenirs de vacances très coûteux »
Les douanes ont su redéployer leurs forces et ceci dans la modernité.Europarl
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Définition ancienne de DOÜANE s. f.
Lieu où on paye les imposts & les taxes sur les marchandises. La Doüane de Lyon est une des cinq grosses Fermes. Il faut que tous les Rouliers viennent à la Doüane faire declaration de leurs marchandises. Par tout l'Orient il y a des Doüanes établies, où se levent les seuls deniers pour la subsistance de l'Estat. On le dit aussi du droit que payent les marchandises. On a confisqué ces étoffes faute d'avoir payé la doüane. Il se dit aussi des droits qui se levent par l'ordonnance des Juges. Ce mot vient de l'Italien duana ou dogana, derivé de l'Arabe diwan, qui signifie proprement le Pretoire & le Senat, & qui été fait de l'Hebreu doun, signifiant juger. Menage. Du Cange le derive du mot doen Bas-Breton qui signifie porter, à cause qu'on transporte en ce lieu-là toutes sortes de marchandises. Vincent de Beauvais dit que le Palais des Sultans où se gardent leurs tresors s'appelloit Doüane.
Ces définitions du XVIIe siècle, qui montrent l'évolution de la langue et de l'orthographe françaises au cours des siècles, doivent être replacées dans le contexte historique et sociétal dans lequel elles ont été rédigées. Elles ne reflètent pas l'opinion du Robert ni de ses équipes. En savoir plus.
