douane
Définition
Exemples
Phrases avec le mot douane
Avant de se lancer, il a fallu se former, avoir l'agrément des douanes, travailler la communication.Ouest-France, Kristell LE GALL, 18/03/2019
Les deux puissances ont toutefois conclu en janvier un accord commercial en forme de trêve dans leur guerre des droits de douane.Ouest-France, 20/04/2020
En 2012, 4,6 millions d'articles de contrefaçons ont été saisis par les douanes françaises.Capital, 07/08/2013, « Contrefaçon : ce que vous risquez en achetant des faux… »
Dans ce contexte, les objectifs spécifiques liés aux douanes ne concerneront qu'une partie de leurs fonctions.Afrique contemporaine, 2009, Pauline de Castelnau, Jean-François Marteau (Cairn.info)
D'un autre côté, la micro-informatique n'a jamais souffert de la concurrence du marché informel puisqu'elle supporte depuis longtemps de faibles droits de douane (2,5 %).Marchés et organisation, 2012, Abdelmajid Amine (Cairn.info)
Aouda et lui étaient restés, malgré le froid, sous le péristyle de la douane.Jules Verne (1828-1905)
Dans cette section, les données issues des douanes sont sollicitées afin d'obtenir des informations plus précises sur les exportateurs.Revue de l'OFCE, 2017, Sarah Guillou, Raul Sampognaro, Tania Treibich (Cairn.info)
Tout voyageur doit être en possession de documents officiels de voyage : passeport, carte d'identité, carte grise ou encore carnet de passage en douane.Géo, 13/12/2018, « Voyage en bateau : comment se passent les contrôles aux… »
Les douanes tapent fort elles aussi : elles demandent 125 000 € d'amende.Ouest-France, Thomas HENG, 09/09/2016
Selon les douanes albanaises, 590.000 tonnes de minerai de chrome avaient été exportées en 2016.Ouest-France, 11/11/2020
De même, les douanes burkinabè fournissent les états des importations et des exportations avec des retards importants malgré l'installation d'un dispositif informatisé.Revue Tiers Monde, 2005, Rolf Meier, Marc RAFFINOT (Cairn.info)
Réduisant d'ores et déjà les droits de douane sur certains produits pour trois ans, l'objectif est de créer à terme une zone de libre échange.Ouest-France, 17/05/2018
Dans de nombreux cas, les douanes, héritant de pratiques traditionnelles, ne sont pas adaptées à ces différents paramètres.Afrique contemporaine, 2009, Pauline de Castelnau, Jean-François Marteau (Cairn.info)
La loi encadre le passage à la douane d'articles semblant bien ordinaires.Ça m'intéresse, 29/08/2021, « Des souvenirs de vacances très coûteux »
Il est à noter que la collecte de l'octroi de mer est assurée par l'administration des douanes qui reverse ensuite les sommes aux collectivités.Capital, 31/07/2020, « Droits de mutation, taxe sur les carburants…ce que vont perdre… »
Les douanes ont su redéployer leurs forces et ceci dans la modernité.Europarl
Les frais de douane et transport ayant augmenté, il a fallu arrêter ces envois.Ouest-France, 27/06/2021
Les fournisseurs de gaz naturel sont ensuite chargés de reverser la taxe à la douane française.Capital, 06/02/2019, « Fiscalité écologique »
Pourtant, en 2018, 60 000 lots de compléments alimentaires ont été interceptés par les douanes pour différents types d'infractions.Ça m'intéresse, 22/07/2021, « Se soigner par les plantes est-il écolo ? »
D'une part, 41 missions ont eu lieu au cours de cette deuxième période, dont 12 ont été exclusivement consacrées à l'administration des douanes.Revue d'économie du développement, 2012, Gilles Montagnat-Rentier, Gilles Parent (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Définition ancienne de DOÜANE s. f.
Lieu où on paye les imposts & les taxes sur les marchandises. La Doüane de Lyon est une des cinq grosses Fermes. Il faut que tous les Rouliers viennent à la Doüane faire declaration de leurs marchandises. Par tout l'Orient il y a des Doüanes établies, où se levent les seuls deniers pour la subsistance de l'Estat. On le dit aussi du droit que payent les marchandises. On a confisqué ces étoffes faute d'avoir payé la doüane. Il se dit aussi des droits qui se levent par l'ordonnance des Juges. Ce mot vient de l'Italien duana ou dogana, derivé de l'Arabe diwan, qui signifie proprement le Pretoire & le Senat, & qui été fait de l'Hebreu doun, signifiant juger. Menage. Du Cange le derive du mot doen Bas-Breton qui signifie porter, à cause qu'on transporte en ce lieu-là toutes sortes de marchandises. Vincent de Beauvais dit que le Palais des Sultans où se gardent leurs tresors s'appelloit Doüane.
Ces définitions du XVIIe siècle, qui montrent l'évolution
de la langue et de l'orthographe françaises au cours des siècles,
doivent être replacées dans le contexte historique et sociétal dans
lequel elles ont été rédigées. Elles ne reflètent pas l’opinion du
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