douanes
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Pluriel de douane ( nom féminin )
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Sentences with the word douanes
La valeur à la revente est estimée à 120 000 € par les douanes.Ouest-France, 12/03/2021
Les douanes ont su redéployer leurs forces et ceci dans la modernité.Europarl
Il est à noter que la collecte de l'octroi de mer est assurée par l'administration des douanes qui reverse ensuite les sommes aux collectivités.Capital, 31/07/2020, « Droits de mutation, taxe sur les carburants…ce que vont perdre… »
En 2018, 5,4 millions de faux articles ont ainsi été saisis par les douanes, dont 30 % avaient été achetés en ligne.Capital, 15/07/2019, « Alerte aux contrefaçons sur internet »
Les douanes, représentées à l'audience, demandent une amende de trois fois la valeur des produits stupéfiants, soit 15 000 €.Ouest-France, Maurane SPERONI, 15/12/2020
Elle existe aussi au niveau des douanes, où l'indemnité est limitée à 3.100 euros, sauf décision contraire de la direction.Capital, 28/04/2017, « Les indics du fisc désormais rémunérés : pourrez-vous en profiter… »
D'une part, 41 missions ont eu lieu au cours de cette deuxième période, dont 12 ont été exclusivement consacrées à l'administration des douanes.Revue d'économie du développement, 2012, Gilles Montagnat-Rentier, Gilles Parent (Cairn.info)
Les douanes enquêtent au long cours pour identifier les trafics d'objets archéologiques.Ouest-France, Nicolas BLANDIN, 28/01/2021
Pour lutter contre les trafics d'objets archéologiques, les douanes françaises peuvent intervenir sur tout le territoire.Ouest-France, Nicolas BLANDIN, 28/01/2021
Cela signifie que ces statistiques se réfèrent aux cas qui ont été mentionnés, par exemple dans le domaine des douanes.Europarl
La loi américaine autorise un employé des douanes à vous fouiller s'il estime avoir une raison légitime de vous suspecter.Capital, 15/02/2017, « Les douaniers américains fouillent maintenant votre smartphone ! »
Dans de nombreux cas, les douanes, héritant de pratiques traditionnelles, ne sont pas adaptées à ces différents paramètres.Afrique contemporaine, 2009, Pauline de Castelnau, Jean-François Marteau (Cairn.info)
Dans la correspondance militaire, on remarque aussi que les fonctionnaires des douanes opposent au gouvernement une forme de résistance bureaucratique.Napoleonica. La Revue, 2008, Pascal Cyr (Cairn.info)
Dans cette section, les données issues des douanes sont sollicitées afin d'obtenir des informations plus précises sur les exportateurs.Revue de l'OFCE, 2017, Sarah Guillou, Raul Sampognaro, Tania Treibich (Cairn.info)
Dans ce contexte, les objectifs spécifiques liés aux douanes ne concerneront qu'une partie de leurs fonctions.Afrique contemporaine, 2009, Pauline de Castelnau, Jean-François Marteau (Cairn.info)
En 2012, 4,6 millions d'articles de contrefaçons ont été saisis par les douanes françaises.Capital, 07/08/2013, « Contrefaçon : ce que vous risquez en achetant des faux… »
Pourtant, en 2018, 60 000 lots de compléments alimentaires ont été interceptés par les douanes pour différents types d'infractions.Ça m'intéresse, 22/07/2021, « Se soigner par les plantes est-il écolo ? »
Les douanes tapent fort elles aussi : elles demandent 125 000 € d'amende.Ouest-France, Thomas HENG, 09/09/2016
Les douanes présentes lors de l'audience demandaient une amende de 18 000 € au couple, valeur estimée de la marchandise.Ouest-France, 08/06/2016
Cette problématique est commune à toutes les douanes européennes, et même au-delà.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2015, Jean-Michel Thillier (Cairn.info)
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