droit de reproduction
Examples
Sentences with the word droit de reproduction
Certaines exceptions ou limitations ne s'appliquent qu'au droit de reproduction, s'il y a lieu.LEGICOM, 2001 (Cairn.info)
Il comporte deux aspects : le droit de représentation et le droit de reproduction.Documentaliste-Sciences de l'information, 2010, Claire Scopsi, Florence Descamps, Cécile Kattnig (Cairn.info)
Après avoir versé les droits de reproduction, 1 000 exemplaires sont édités.Ouest-France, Gilles OLLIVIER, 05/09/2016
Tous droits de reproduction et de traduction réservés pour tous pays.Dorothée de Dino (1793-1862)
Nombre de questions, du droit de reproduction au droit de diffusion, attendent encore une réponse.Europarl
Tous droits de reproduction, de traduction et d'adaptation réservés pour tous pays.Marc Elder (1884-1933)
À propos du droit de reproduction, couvrant tout mode de diffusion impliquant un transfert de support, la modification des contenus pédagogiques est restreinte.I2D – Information données & documents, 2016, Sarah Markiewicz (Cairn.info)
Les droits patrimoniaux, constitués notamment du droit de représentation et du droit de reproduction, sont limités dans le temps.Études théâtrales, 2015, Natacha Renaudin (Cairn.info)
Dans ce contexte, il y a lieu de noter le grand pas en avant que marque le traité sur la question du droit de reproduction.Europarl
Tous droits de reproduction et d'adaptation réservés pour tous pays.Fredéric Nietzsche (1844-1900), traduction Henri Albert (1869-1921)
Mais il s'agirait bien de contrefaçon en tant qu'atteinte au droit de reproduction de l'auteur.Revue Droit & Littérature, 2017, Arnaud Latil (Cairn.info)
Elle étend l'épuisement à une prérogative réputée inépuisable – le droit de reproduction – et ceci, sans même déterminer de conditions restrictives d'application.LEGICOM, 2001, Valérie-Laure Benabou (Cairn.info)
Les titulaires de droit, quant à eux, ont toujours plaidé pour une application du droit de reproduction aux copies provisoires.LEGICOM, 2001, Thibault Verbiest, Étienne Wéry (Cairn.info)
Cette information est à la charge de l'éditeur qui détient le droit de reproduction sur l'édition dérivée.LEGICOM, 2001 (Cairn.info)
Tous droits de reproduction et de traduction réservés.Joseph Bédier (1864-1938)
Tout réalisateur participant déclare être régulièrement propriétaire de l'ensemble des droits de reproduction, représentation et diffusion de son film.Ouest-France, 17/10/2014
La plateforme pirate permettait de convertir en données numériques des flux audiovisuels protégés par des droits de reproduction (copyright).Ouest-France, 19/09/2019
Cette information est à la charge de l'éditeur qui détient le droit de reproduction sur l'édition nouvelle.LEGICOM, 2001 (Cairn.info)
S'il n'enfreignait pas le droit de reproduction des œuvres musicales – son site ne propose pas de téléchargement - il outrepassait celui de leur diffusion.Capital, 31/05/2013, « Entrepreneurs, comment jouer avec la loi pour réussir votre business »
En outre, en parlant de droits de reproduction et non de procréation, on finit par assimiler la femme à une reproductrice animale ou à une machine.Europarl
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