échevinage
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Sentences with the word échevinage
La première formera l'échevinage proprement dit ; la seconde, le conseil ; la troisième restera sans fonctions.André Le Glay (1814-1894)
Sans doute, certains d'entre eux ayant participé à la résistance sont-ils favorables à l'extension du jury et de l'échevinage.Histoire de la Justice, 2014, Alain Bancaud (Cairn.info)
Il était de toute évidence proche des élites dirigeantes, et il n'est pas impossible qu'il ait été le clerc de cet échevinage.Nord', 2019, Annette Brasseur (Cairn.info)
Une des voies privilégiées de cette ouverture est l'extension du système du jury et, plus encore, de l'échevinage.Histoire de la Justice, 2014, Alain Bancaud (Cairn.info)
Les tailleurs de pierres pour l'artillerie, mandés par l'échevinage, firent des milliers de boulets.Anatole France (1844-1924)
Cette nouvelle institution est en revanche une délimitation claire, nette et précise des familles qui pouvaient prétendre à l'échevinage.Cahiers Bruxellois – Brusselse Cahiers, 2018, Paulo Charruadas (Cairn.info)
Le texte, voté dans le cadre du projet de loi d'orientation et de programmation de la justice 2023-2027, dont l'examen devait être achevé hier soir, ne prévoit pas d'échevinage.Ouest-France, Guillaume LE DU, 13/07/2023
Si le personnage que l'échevinage lui propose « est suffisant », i l'agrée.Anatole France (1844-1924)
Paris (prévôt de), investi des fonctions de l'échevinage, 53.Gustave Fagniez (1842-1927)
Même la perspective d'une introduction d'un échevinage, à leur profit, dans les chambres commerciales des cours d'appel a suscité une grande défiance des juges consulaires.Histoire de la Justice, 2016, Frédéric Bondil (Cairn.info)
La légitimité de l'échevinage découle du choix du commissaire royal et de l'appui occulte des familles patriciennes.Revue du Nord, 2013, Agathe Leyssens (Cairn.info)
Ils dénoncent un échevinage, avec la désignation d'un juge professionnel dès l'audience de conciliation.Ouest-France, Audrey VAIRÉ, 12/02/2015
L'échevinage est un système d'organisation judiciaire par lequel une juridiction de jugement est composée simultanément de juges professionnels (magistrats) et de juges non professionnels.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 15/01/2015
Une première solution est radicale : remplacer le paritarisme par l'échevinage et la professionnalisation.Les cahiers de la justice, 2015 (Cairn.info)
Un débat reste donc ouvert sur l'opportunité de passer à un système d'échevinage où le juge professionnel interviendrait beaucoup plus en amont (bureau de jugement).Revue française d'économie, 2017, Claudine Desrieux, Romain Espinosa (Cairn.info)
Il fait carrière dans l'échevinage pendant dix-neuf ans.Revue historique, 2021, Emmanuel Melin (Cairn.info)
Il s'agit d'une forme d'échevinage puisqu'ils représentent la société civile et, dans le même temps, ils acquièrent une certaine expérience judiciaire.Les cahiers de la justice, 2017, Anne Jolivet (Cairn.info)
Quelque bourgeois y a gravé les insignes de sa noblesse de cloches, la gloire de son échevinage oublié.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
Chaque année, d'autres électeurs devaient présider au renouvellement de l'échevinage.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
De plus, l'organisation de l'échevinage fut complètement modifiée.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of ESCHEVINAGE s. m.
La qualité d'Eschevin, & le temps qu'il est en charge. L'Eschevinage est une chose bien briguée. Il en couste bien du vin pour parvenir à l'Eschevinage. Ce bastiment public a esté fait de l'Eschevinage de tels & tels, pendant le temps de leur Eschevinage. Il y a des villes où l'Eschevinage annoblit.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
