émoluments
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Pluriel de émolument ( nom masculin )
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Sentences with the word émoluments
Le recours à un cabinet d'avocats, dont le montant des émoluments se monte à 12 189 €, sera réparti suivant le nombre d'habitants des communes concernées.Ouest-France, 31/05/2021
Bernabo les méritait ; il gagnait bien ses émoluments de diplomate.André Le Glay (1785-1863)
Il perçoit alors des émoluments pour l'acte de partage ainsi que des droits fiscaux de partage (2,5 % de l'actif brut liquidé).Capital, 18/02/2019, « Liquidation du régime matrimonial »
Certes, mais aussi d'augmenter les émoluments perçus par les professionnels du notariat.Capital, 22/01/2020, « Ce rapport explosif qui pousse à faire entrer l'assurance-vie dans… »
Outre les joueurs, les agents se frottent également les mains : ils ont vu en un an leurs émoluments passer de 163,4 à 184,2 millions d'euros.Ouest-France, 26/12/2015
Les émoluments de formalités englobent les démarches nécessaires à la réalisation de l'acte authentique.Capital, 18/02/2019, « Liquidation du régime matrimonial »
En outre, ces officiers subalternes cherchaient à rentabiliser leur investissement par des gratifications qui s'ajoutaient à leurs émoluments.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2001 (Cairn.info)
Vous êtes censés représenter vos concitoyens qui, au passage, participent à la largesse de vos émoluments.Ouest-France, 20/07/2020
Transféré pour 15 millions d'euros il devient surtout le plus gros salaire de l'histoire du club avec des émoluments évalués à 500 k € brut mensuel.Ouest-France, Thibaut LE MOAL, 07/02/2021
Avec les émoluments du cardinalat et du ministère, c'est peut-être deux millions par an.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
Pourra-t-elle avoir une indemnisation au titre des émoluments versés ?Capital, 30/07/2019, « Un syndic doit-il dédommager chaque résident si son mandat est… »
Il semble que ce soit leur statut de veuve qui leur conférait la possibilité de percevoir des émoluments sur la fabrication.Revue du Nord, 2014, Arnaud Clairand (Cairn.info)
Ils se paient en conséquence, se versant des émoluments trois à quatre fois supérieurs à ceux d'un professeur.Le débat, 2010, Keith Thomas (Cairn.info)
Il faudra peut-être envisager des vacations en ville pour certains ph afin de faciliter les interactions et améliorer du même coup leurs émoluments !Spirale, 2007 (Cairn.info)
Ce mécanisme peut s'étendre à d'autres règles adoptées par les autorités indépendantes (par exemple les règles sur le personnel ou celles sur les émoluments).Revue française d'administration publique, 2016, Andreas Stöckli (Cairn.info)
Dans ce cas de figure, les émoluments versés au notaire ne sont évidemment calculés que sur la valeur des biens cantonnés.Capital, 16/03/2018, « Frais de notaire pour une succession : calcul et montant… »
Les émoluments du notaire qui s'y rapportent ne sont pas fixes, mais calculés en fonction de la valeur des biens immobiliers transmis.Capital, 16/03/2018, « Frais de notaire pour une succession : calcul et montant… »
La non-vaccination de certains joueurs de football pose question au vu de leurs émoluments.Ouest-France, Laurent FRÉTIGNÉ, 10/09/2021
Les trois joueurs que nous avons interrogés se disent prêts à baisser leurs émoluments.Ouest-France, 11/01/2021
Elle avait enlevé de multiples affaires aux magistrats, procureurs et autres avocats dont les émoluments reposaient sur le système des épices.Histoire de la Justice, 2007, Antonio Dos Santos (Cairn.info)
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