émoluments
Forms
Pluriel de émolument ( nom masculin )
examples
Sentences with the word émoluments
Pourra-t-elle avoir une indemnisation au titre des émoluments versés ?Capital, 30/07/2019, « Un syndic doit-il dédommager chaque résident si son mandat est… »
Cependant, il y a ici, depuis des années, des juges qui n'ont pas changé d'affectation, l'indexation de leurs émoluments favorisant cette immobilité de saurien.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2016, Alain Chirez (Cairn.info)
Acteur clé au centre du système, les compétences du mécanicien-réparateur, sa réactivité, ses émoluments et ses conditions d'exercice déterminent le bon déroulement des dépannages.Autrepart, 2010, Fabrice Gangneron, Sylvia Becerra, Amadou Hamath Dia (Cairn.info)
L'hôpital verse aux hospitalo-universitaires des émoluments, c'est-à-dire les honoraires d'un officier ministériel qui ne font pas partie du salaire.Actes de la recherche en sciences sociales, 2005, Gabrielle Balazs, Sylvie Rosenberg-Reiner (Cairn.info)
Il perçoit alors des émoluments pour l'acte de partage ainsi que des droits fiscaux de partage (2,5 % de l'actif brut liquidé).Capital, 18/02/2019, « Liquidation du régime matrimonial »
Une grande partie des émoluments de ce dernier se transformait en prestations rituelles au bénéfice de l'oncle (ashyang), donneur d'épouse.Ethnologie française, 2014, Brigitte Steinmann (Cairn.info)
Avec les émoluments du cardinalat et du ministère, c'est peut-être deux millions par an.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
Dans ce cas de figure, les émoluments versés au notaire ne sont évidemment calculés que sur la valeur des biens cantonnés.Capital, 16/03/2018, « Frais de notaire pour une succession : calcul et montant… »
Les émoluments du notaire qui s'y rapportent ne sont pas fixes, mais calculés en fonction de la valeur des biens immobiliers transmis.Capital, 16/03/2018, « Frais de notaire pour une succession : calcul et montant… »
En deux ans il engrange 18 000 £ de loyer, plus les émoluments !Revue du Nord, 2007, Yohann Travet (Cairn.info)
De même, des questions sur l'achat des subsistances et l'augmentation des émoluments des employés commencent à se poser.Annales historiques de la Révolution française, 2022, Francis Fiszleiber (Cairn.info)
Elles concernent principalement le montant des émoluments et la durée de résidence nécessaire.Population, 2002, Philippe Wanner, Étienne Piguet (Cairn.info)
Ils se paient en conséquence, se versant des émoluments trois à quatre fois supérieurs à ceux d'un professeur.Le débat, 2010, Keith Thomas (Cairn.info)
Des centaines d'individus placés entre philanthropie royale et protection diplomatique furent alors licenciées après maints remerciements et émoluments.Relations internationales, 2010, Jean-Marc Delaunay (Cairn.info)
L'autre motif de doléance mis en avant de manière récurrente par les surveillants est la modestie de leurs émoluments.Carrefours de l'éducation, 2013, Boris Noguès (Cairn.info)
En mars 1901, il refuse la réduction de ses émoluments que le conseil lui a imposée en son absence en décembre.Entreprises et histoire, 2009, Hervé Joly (Cairn.info)
Souvent, des honoraires très attractifs, dépassant de beaucoup les émoluments courants, s'avéraient décisifs.Archives juives, 2003 (Cairn.info)
Certes, mais aussi d'augmenter les émoluments perçus par les professionnels du notariat.Capital, 22/01/2020, « Ce rapport explosif qui pousse à faire entrer l'assurance-vie dans… »
Les émoluments de formalités englobent les démarches nécessaires à la réalisation de l'acte authentique.Capital, 18/02/2019, « Liquidation du régime matrimonial »
Bernabo les méritait ; il gagnait bien ses émoluments de diplomate.André Le Glay (1785-1863)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert teams. Find out more.
