entente préalable
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Sentences with the word entente préalable
Mais l'instruction montre qu'il y a bien eu une entente préalable et une organisation de cette expédition punitive, contrairement aux déclarations des mis en cause.Ouest-France, Pierre FONTANIER, 25/09/2020
C'était tellement indiqué que cela se fit d'un commun accord, sans même entente préalable.Jules Verne (1828-1905)
On remarqua aussi le profond désintéressement où les deux accusés étaient l'un de l'autre, comme une preuve d'entente préalable, tout un plan habile, suivi avec une extraordinaire force de volonté.Émile Zola (1840-1902)
De plus, comment se fait-il que, sans entente préalable, plusieurs peuples se soient accordés pour grouper les prétendus éléments mythiques dans le cadre de tel ou tel récit bien caractérisé ?Emmanuel Cosquin (1841-1919)
Le groupe familial se distingue aussi de l'idée de communauté relevant d'un modèle organique partant d'une entente préalable.Le divan familial, 2012, Jean-Philippe Pierron (Cairn.info)
Vivantes et même divergentes : si l'éducation constitue l'objet commun du séminaire, nulle entente préalable n'est évidemment requise quant aux orientations ni même quant aux choix des notions privilégiées.Rue Descartes, 2010 (Cairn.info)
Les analyses sont tellement similaires qu'on pourrait croire à une entente préalable des auteurs.Lumen Vitae, 2017, Arnaud Join-Lambert (Cairn.info)
L'aide étant postérieure à l'infraction instantanée, à moins d'une entente préalable, la complicité ne pouvait être retenue.RSC, 2020, Marthe Bouchet (Cairn.info)
Cela présuppose cependant une entente préalable : personne ne peut mettre en doute le droit des joueurs déjà présents de jouer.Revue d'éthique et de théologie morale, 2007, Rémi Brague (Cairn.info)
Il est cependant dirigé vers un domaine de parole spécifique ayant fait l'objet d'une entente préalable, en l'occurrence la description d'une intervention.Les Sciences de l'éducation – Pour l'Ère nouvelle, 2009, Yves Couturier, François Larose, Johanne Bédard (Cairn.info)
Cela a nécessité une entente préalable entre professeurs et élèves.Histoire de l'éducation, 2022, Yves Verneuil (Cairn.info)
C'est donc lorsque deux témoignages sont rigoureusement identiques que l'on peut suspecter une entente préalable et un faux témoignage.Les cahiers de la justice, 2020, Laurence Mathias, Lorraine Bertagna (Cairn.info)
Cette décision est la conséquence d'une entente préalable ayant pour objectif une mutualisation des coûts et des gains liés à cette migration.Revue d'économie du développement, 2011, Cosmas Bernard Meka'a (Cairn.info)
La jurisprudence admet toutefois de saisir un acte de complicité postérieur à l'infraction principale, à condition qu'il résulte d'une entente préalable.RSC, 2020, Marthe Bouchet (Cairn.info)
C'est ce qui fut résolu, après entente préalable de ces coquins, c'est ce qui allait être mis en œuvre au milieu d'une obscurité très favorable à ce genre d'opération.Jules Verne (1828-1905)
Les cinq médecins s'organiseront pour collecter le questionnaire médical et la déclaration d'entente préalable, voire pour vacciner.Ouest-France, Laurence GUILMO, 21/02/2021
Le nom germanisé s'appliquait à tous les membres d'une même famille (père, frères, enfants majeurs, jusqu'aux cousins du second degré), après entente préalable.Cahiers de la sécurité et de la justice, 2013, Emmanuel Gaudry (Cairn.info)
Dans son long mandement, l'évêque exclut les explications telles que supercherie, imagination, hallucination, suggestion, entente préalable ou postérieure entre les enfants, influence diabolique.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Brigitte Waché (Cairn.info)
Cette harmonie ne se produit pas à la suite d'une entente préalable, d'un contrat antérieurement débattu et portant sur des points déterminés.Systèmes d'information et management, 2019, François Delorme (Cairn.info)
Pourquoi une avance dans des conditions pareilles, sans entente préalable ?René Bazin (1853-1932)
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