examen au cas par cas

Dans ces circonstances, c'est un examen au cas par cas qui devait déterminer si une évaluation environnementale devait être réalisée.Revue juridique de l'environnement, 2021, Adélie Pomade (Cairn.info)

Cela n'implique pas pour autant que l'opposition n'ait plus de raison d'être, mais seulement a posteriori : un examen au cas par cas s'impose.TRAVAUX DE LINGUISTIQUE, 2002, Peter Lauwers (Cairn.info)

Les situations d'urgence devaient s'apprécier par un examen au cas par cas des dossiers.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Maryse Bresson (Cairn.info)

Pour les ouvrages relevant du régime d'autorisation, cela prend la forme d'une étude d'impact, soit systématique, soit après un examen au cas par cas.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Benoît Grimonprez (Cairn.info)

Toutefois, la soumission à un examen au cas par cas de projets jusque-là soumis à une évaluation environnementale systématique ne méconnaît pas le principe de non-régression.Revue juridique de l'environnement, 2021, Thomas Schellenberger, Raphaël Schneider (Cairn.info)

Ce cumul existe depuis 1962, mais il était considéré comme dérogatoire et faisait l'objet d'un examen au cas par cas en fonction de critères personnalisés jusqu'au début des années 1980.Les notes du conseil d'analyse économique, 2015, Pierre Cahuc, Corinne Prost (Cairn.info)

Pour déterminer si tel est le cas, un examen au cas par cas des circonstances de fait de l'opération est, une nouvelle fois, requis.DPO news, 2021, Hervé Jacquemin, Olivia Guerguinov (Cairn.info)

L'état actuel de la science doit faire l'objet d'un examen au cas par cas.Consilio Manuque, 2020, Paul Muylaert (Cairn.info)

Comme les prêtres le faisaient en théologie morale, la casuistique en droit est un examen au cas par cas par le juge.Droits, 2015, Élise Farine (Cairn.info)

Pour le reste, les modifications doivent faire l'objet d'un examen au cas par cas.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Raphaël Schneider (Cairn.info)