examen au cas par cas
exemples
Phrases avec le mot examen au cas par cas
Dans ces circonstances, c'est un examen au cas par cas qui devait déterminer si une évaluation environnementale devait être réalisée.Revue juridique de l'environnement, 2021, Adélie Pomade (Cairn.info)
Cela n'implique pas pour autant que l'opposition n'ait plus de raison d'être, mais seulement a posteriori : un examen au cas par cas s'impose.TRAVAUX DE LINGUISTIQUE, 2002, Peter Lauwers (Cairn.info)
Les situations d'urgence devaient s'apprécier par un examen au cas par cas des dossiers.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Maryse Bresson (Cairn.info)
Pour les ouvrages relevant du régime d'autorisation, cela prend la forme d'une étude d'impact, soit systématique, soit après un examen au cas par cas.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Benoît Grimonprez (Cairn.info)
Toutefois, la soumission à un examen au cas par cas de projets jusque-là soumis à une évaluation environnementale systématique ne méconnaît pas le principe de non-régression.Revue juridique de l'environnement, 2021, Thomas Schellenberger, Raphaël Schneider (Cairn.info)
Ce cumul existe depuis 1962, mais il était considéré comme dérogatoire et faisait l'objet d'un examen au cas par cas en fonction de critères personnalisés jusqu'au début des années 1980.Les notes du conseil d'analyse économique, 2015, Pierre Cahuc, Corinne Prost (Cairn.info)
Pour déterminer si tel est le cas, un examen au cas par cas des circonstances de fait de l'opération est, une nouvelle fois, requis.DPO news, 2021, Hervé Jacquemin, Olivia Guerguinov (Cairn.info)
L'état actuel de la science doit faire l'objet d'un examen au cas par cas.Consilio Manuque, 2020, Paul Muylaert (Cairn.info)
Comme les prêtres le faisaient en théologie morale, la casuistique en droit est un examen au cas par cas par le juge.Droits, 2015, Élise Farine (Cairn.info)
Pour le reste, les modifications doivent faire l'objet d'un examen au cas par cas.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Raphaël Schneider (Cairn.info)
Toutefois, plutôt que d'interdire ou d'autoriser les brevets sur le vivant, une autre voie reste possible : celle de l'autorisation préalable par un examen au cas par cas.Esprit, 2007, Agnès Ricroch, Catherine Baudoin (Cairn.info)
Mais leurs conditions de recevabilité à l'égard des décisions prises après examen au cas par cas nous conduisent précisément à émettre des doutes sur leur efficacité.Revue juridique de l'environnement, 2021, Aude Farinetti (Cairn.info)
Question complexe, objet d'un débat indéfiniment ouvert car la définition en est variable et ne saurait par principe justifier de s'épargner un examen au cas par cas.Revue française de psychanalyse, 2001, Daniel Hurvy (Cairn.info)
Cette démarche requiert un examen au cas par cas.Forum de l'assurance, 2020, Pierre Bazier (Cairn.info)
L'approche qui semble correcte serait donc celle d'un examen au cas par cas.LEGICOM, 1996, Olivier Iteanu, Raoul Fuentes (Cairn.info)
Leur évaluation nécessiterait néanmoins un examen au cas par cas.Europarl
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