examen au cas par cas
Exemples
Phrases avec les mots examen au cas par cas
Question complexe, objet d'un débat indéfiniment ouvert car la définition en est variable et ne saurait par principe justifier de s'épargner un examen au cas par cas.Revue française de psychanalyse, 2001, Daniel Hurvy (Cairn.info)
L'approche qui semble correcte serait donc celle d'un examen au cas par cas.LEGICOM, 1996, Olivier Iteanu, Raoul Fuentes (Cairn.info)
Les situations d'urgence devaient s'apprécier par un examen au cas par cas des dossiers.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Maryse Bresson (Cairn.info)
Et, comme en matière de résidence fiscale, les caisses sont invitées à un examen au cas par cas.Plein droit, 2012, Antoine Math (Cairn.info)
Ils ne répondent à aucun critère d'assujettissement préétabli et nécessitent un examen au cas par cas.LEGICOM, 2002, Patrick Lantz (Cairn.info)
Toutefois, la soumission à un examen au cas par cas de projets jusque-là soumis à une évaluation environnementale systématique ne méconnaît pas le principe de non-régression.Revue juridique de l'environnement, 2021, Thomas Schellenberger, Raphaël Schneider (Cairn.info)
Comme les prêtres le faisaient en théologie morale, la casuistique en droit est un examen au cas par cas par le juge.Droits, 2015, Élise Farine (Cairn.info)
Dans ces circonstances, c'est un examen au cas par cas qui devait déterminer si une évaluation environnementale devait être réalisée.Revue juridique de l'environnement, 2021, Adélie Pomade (Cairn.info)
Pour les ouvrages relevant du régime d'autorisation, cela prend la forme d'une étude d'impact, soit systématique, soit après un examen au cas par cas.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Benoît Grimonprez (Cairn.info)
C'est un examen au cas par cas de la nature des produits et des traitements subis qui doit amener à déterminer si un produit peut alléguer de son caractère naturel.Responsabilité et environnement, 2014 (Cairn.info)
Leur évaluation nécessiterait néanmoins un examen au cas par cas.Europarl
En outre, on pense trop souvent que la libération conditionnelle est octroyée automatiquement, alors qu'elle fait l'objet d'un examen au cas par cas.Déviance et Société, 2010, Kristel Beyens, Clémence Françoise, Veerle Scheirs (Cairn.info)
Entre 18 et 21 ans, un examen au cas par cas détermine le code à appliquer (mineurs ou majeurs) en fonction du degré de maturité.Après-demain, 2011, Pr. Dr. Heinfried Duncker, Dr. Jack Kreutz (Cairn.info)
Ce cumul existe depuis 1962, mais il était considéré comme dérogatoire et faisait l'objet d'un examen au cas par cas en fonction de critères personnalisés jusqu'au début des années 1980.Les notes du conseil d'analyse économique, 2015, Pierre Cahuc, Corinne Prost (Cairn.info)
Pour le reste, les modifications doivent faire l'objet d'un examen au cas par cas.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Raphaël Schneider (Cairn.info)
Toutefois, plutôt que d'interdire ou d'autoriser les brevets sur le vivant, une autre voie reste possible : celle de l'autorisation préalable par un examen au cas par cas.Esprit, 2007, Agnès Ricroch, Catherine Baudoin (Cairn.info)
La rigueur impose de se poser la question et donc de procéder à un examen au cas par cas.LEGICOM, 1995, Jean Martin (Cairn.info)
Pour la droite, un examen au cas par cas sur des critères médicaux garantit une légitimité démocratique.Retraite et société, 2014, Marielle Poussou-Plesse, Denis Duplan (Cairn.info)
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