exigibles
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Pluriel de exigible ( adjectif )
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Sentences with the word exigibles
Cependant, le nombre d'années exigibles pour atteindre ce franchissement ne peut être exigé de tous ceux qui attendent de l'analyse quelque chose.Figures de la Psychanalyse, 2007, Gisèle Chaboudez (Cairn.info)
Dans beaucoup de pays, le nombre d'années de travail exigibles est important.Europarl
La solvabilité implique de disposer de moyens financiers suffisants pour s'acquitter de dettes certaines, liquides et exigibles.Capital, 11/03/2022, « Solvabilité : comment savoir si une personne est solvable ? »
Par ailleurs, les entreprises candidates à ce mécanisme doivent être éligibles au premier étage du fonds et leurs dettes être supérieures à leurs créances exigibles.Capital, 13/05/2020, « Fonds de solidarité : voici les détails définitifs de son… »
Mais attention, les loyers demeurent légalement exigibles jusqu'à la date d'effet du congé.Ouest-France, 05/05/2020
Selon que des droits sont exigibles ou non, la procédure varie.Capital, 22/07/2020, « Certificat de non-exigibilité »
Les certificats médicaux exigibles se multiplient, sous peine de sanctions allant jusqu'à l'emprisonnement.PSN, 2021, Thierry Haustgen (Cairn.info)
Ils ne sont exigibles que du point de vue de l'une des parties.L'homme et la société, 2011, Michel Kail (Cairn.info)
Ils justifient leurs réponses pour la plupart par la scission des dettes en celles exigibles et celles non exigibles.La Revue des Sciences de Gestion, 2020, Robert Bationo, Mamadou Barry (Cairn.info)
Les intérêts de la dette exigibles à la caisse d'amortissement jusqu'à la fin de 1811 sont de dix millions.Albert Du Casse (1813-1893)
Enfin, la future loi entend limiter à un seul le nombre de garants exigibles par un propriétaire.Capital, 02/04/2020, « Investissement immobilier : optez pour un bail meublé, c'est beaucoup… »
L'entreprise qui n'arrive plus à payer ses dettes exigibles avec son actif disponible devient insolvable.La Revue des Sciences de Gestion, 2021, Najiba Ramdani (Cairn.info)
Le préfet transmettra les états ainsi dressés à l'administration des contributions directes, chargée du recouvrement des redevances reconnues exigibles par la commission.Revue d'histoire de la protection sociale, 2015, Catherine Omnès (Cairn.info)
Si ces actifs correspondent à certains critères préalablement discutés avec la banque centrale, ces parts seront exigibles au refinancement.Revue d'économie financière, 2011, Dominique Hoenn (Cairn.info)
Lorsque des droits sont exigibles, leur taux moyen en 2013 s'élevait à seulement 2,3 % pour les produits industriels et 3,6 % pour l'ensemble des biens.L'Économie Politique, 2018, Mathilde Dupré (Cairn.info)
Ces métiers se heurtent évidemment à la baisse de la solvabilité et du pouvoir d'achat des ménages, qui pèse sur le niveau des honoraires exigibles.Capital, 06/06/2016, « Le nouvel engouement des financiers pour l'immobilier résidentiel »
Mais, si le syndic a adressé dans ce délai une mise en demeure, cela interrompt la prescription et les charges sont toujours exigibles.Capital, 09/12/2020, « Charges impayées en copropriété : que faire ? »
À partir de 20 m2, il faut un permis de construire et des impôts locaux sont exigibles.Informations sociales, 2014, Alain Vulbeau (Cairn.info)
Il est sujet de droits exigibles dans les relations avec le monde ambiant de l'enfant.Revue Internationale de l'éducation familiale, 2012, Elena Pegoraro, Paola Milani (Cairn.info)
Cela étant, des difficultés se rencontrent pour les dettes qui ne sont exigibles qu'après le transfert d'entreprise.RSC, 2016, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
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