exonérations
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Pluriel de exonération ( nom féminin )
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Sentences with the word exonérations
Parmi les idées évoquées, exonérations de charges, aides financières inconditionnelles, et indemnités des assureurs.Ouest-France, Romain BEAL, 21/04/2020
Ce type moderne d'aide au développement allant de réductions tarifaires à des exonérations sur les marchés des nations industrialisées s'est avéré très intéressant.Europarl
Des aides accrues, comme pour le fonds de solidarité, ou prolongées, à l'instar des exonérations de cotisations sociales.Capital, 15/01/2021, « Fonds de solidarité, cotisations sociales, prêts… les nouvelles aides aux… »
Le montant des exonérations de charges concédées sur les heures supplémentaires s'établit à 2,8 milliards d'euros pour l'ensemble de l'année.Capital, 20/02/2009, « Les heures sup résistent à la crise »
Ce même rapport estime qu'il est préférable de limiter au maximum les exonérations.Ouest-France, 18/10/2018
Certaines exonérations sont liées aux personnes, d'autres à la catégorie des biens recueillis.Capital, 15/03/2018, « Droits de succession : calcul, barème, abattement... »
Elle a sans doute simplifié la structure des taux d'imposition, mais la différenciation des taux et les exonérations créent des éléments de non ?Perspectives économiques de l'OCDE, 2001 (Cairn.info)
Il est possible d'étendre des exonérations fiscales temporaires sur la cotisation foncière des entreprises.Ouest-France, 23/02/2021
Le plan prévoit notamment des exonérations d'impôts et le doublement du salaire minimum, afin de stimuler emploi, consommation et investissements.Ouest-France, 22/09/2018
Il dit que la procédure de révision des exonérations à l'avenir devrait être attachée au document-cadre.Europarl
Malgré cette décision concernant les résidences secondaires, les exonérations de la taxe d'habitation restent d'actualité pour les résidences principales.Capital, 25/02/2021, « Taxe d'habitation : pas de remise exceptionnelle pour les résidences… »
Dans ce contexte, il est difficile, voire impossible pour l'évaluateur d'identifier l'effet des exonérations indépendamment des mouvements des salaires et du temps de travail.Reflets et perspectives de la vie économique, 2011, Matthieu Bunel, Yannick L’Horty (Cairn.info)
Dans ce but, de nouvelles exonérations de charges sociales et des primes à l'embauche sont introduites.Revue de l'OFCE, 2010, Jacques Freyssinet (Cairn.info)
Depuis 2010, des limitations partielles ont été apportées aux abattements, exonérations et crédits d'impôt dont bénéficient les entreprises.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
De plus, certaines exonérations bénéficient principalement aux ménages ayant des revenus élevés et elles compromettent l'efficience économique.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
A compter de 2022, les voitures de plus de plus de 1.800 kilos seront concernés par ce malus, même si quelques exonérations sont prévues.Capital, 26/10/2020, « Le malus au poids serait finalement repoussé d’un an »
Les exonérations fiscales dont ils bénéficient risquent en effet de disparaître l'année prochaine.Capital, 17/10/2018, « Impôt sur le revenu : bientôt un avantage en moins… »
Les élus ont voté le maintien des tarifs, des exonérations, des conditions et modalités du service et la reprise des contrats en cours.Ouest-France, 28/07/2021
Il ajoute au budget de 2021, voté en décembre, quinze milliards d'euros pour le chômage partiel, le fonds de solidarité, les exonérations de cotisations.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 31/05/2021
Cette évaluation révèle que ces exonérations représentent près de 11 % du budget du pays.Revue d'économie financière, 2018, Pierre Jacquemot, Marc Raffinot (Cairn.info)
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