expropriés
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Sentences with the word expropriés
Les habitants, expropriés ou ayant fait des travaux, se sentent-ils pour autant en sécurité ?Ouest-France, Jean-Marie CUNIN, 30/06/2022
Accessoirement, l'agence nationale peut remplir d'autres tâches administratives telles que le traitement de dossiers des expropriés (voir infra).Monde chinois, 2019, Hicham Rouibah (Cairn.info)
Ces derniers pourront ensuite être temporairement expropriés pour y loger des personnes en situation d'exclusion sociale ou dont la santé mentale et physique est menacée.Regards, 2014, Delphine Chauffaut, Marie-Cécile Naves (Cairn.info)
Et certaines recherches signalent que 6,8 millions d'hectares ont été expropriés à la paysannerie.Problèmes d'Amérique latine, 2012, Alvaro Camacho Guizado, Brigitte Bailly (Cairn.info)
Il instituera une interdiction d'investir sur des biens illégalement expropriés.Europarl
Le chef de village même ne semble pas défendre les paysans expropriés et les villageois ne parviennent pas à s'organiser.Les Cahiers d'Outre-Mer, 2016, Marie Mellac (Cairn.info)
Ce sont précisément trois expropriés qui contestaient cette déclaration d'utilité publique à la barre nantaise.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 11/06/2024
À combien s'élèvera l'indemnité des deux copropriétaires expropriés ?Ouest-France, Pauline LAUNAY, 15/12/2020
Ces quatre opposants à l'aéroport ont été expropriés en 2013.Ouest-France, Christophe JAUNET, 24/04/2018
Elle a en particulier orienté leur localisation vers des terrains expropriés ou en voie de l'être.Espaces et sociétés, 2010, Valérie Clerc (Cairn.info)
Tous les terrains devaient y être expropriés au profit des municipalités, à leur valeur agricole.Espaces et sociétés, 2010, Valérie Clerc (Cairn.info)
La cause de ce petit village abandonné, dont les habitants ont été progressivement expropriés et relogés, dépasse bien ses frontières.Ouest-France, Juliette BROSSAULT, 24/11/2022
C'est le dernier qui, grâce à un accord politique obtenu lors d'une grève de la faim, peut encore protéger les expropriés de l'expulsion.Ouest-France, Marc LE DUC, 22/01/2014
Ces plans ont des conséquences concrètes pour les riverains : ils peuvent être expropriés ou être obligés de faire des travaux pour sécuriser leur logement.Ouest-France, Jean-Marie CUNIN, 26/09/2022
Cela crée une pression sur l'emploi entre les villageois expropriés, à la recherche de moyens pour se reconvertir, et les migrants.Revue de sciences sociales au Sud, 2014, Sylvie Fanchette (Cairn.info)
De manière similaire, on retrouve ce type de clause dans les contrats de mise à disposition de terrains expropriés au profit de carriers.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Francis Haumont, France Guerenne, Nathalie van Damme (Cairn.info)
En somme, l'intérêt à agir concernant l'ordonnance d'expropriation n'est donc admis que pour l'expropriant et les expropriés.Cahiers du GRIDAUH, 2018, Takumaro Kimura (Cairn.info)
Les habitants seraient expropriés et les maisons, rachetées.Ouest-France, Jean-François VALLÉE, 24/10/2022
Les deux autres seront expropriés, si le préfet donne son accord.Ouest-France, Fabrice BERNAY, 11/02/2020
Les jardins sont expropriés mais certains arbres restent, dont de superbes magnolias.Ouest-France, Julie DURAND, 27/10/2022
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