expropriés
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Sentences with the word expropriés
Les deux autres seront expropriés, si le préfet donne son accord.Ouest-France, Fabrice BERNAY, 11/02/2020
Le chef de village même ne semble pas défendre les paysans expropriés et les villageois ne parviennent pas à s'organiser.Les Cahiers d'Outre-Mer, 2016, Marie Mellac (Cairn.info)
Il instituera une interdiction d'investir sur des biens illégalement expropriés.Europarl
Mener à bien la réforme supposait de disposer d'un inventaire des grands domaines susceptibles d'être expropriés, qui dut être créé en quelques semaines.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2016, Ricardo Robledo, Canela Llecha Llop (Cairn.info)
La requête se place plutôt sur le terrain de l'indemnisation des expropriés ou des voisins du nouveau tracé.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 17/09/2021
À l'issue de cette période, les habitants n'ayant pas vendu pourront être expropriés.L'Information géographique, 2008, Sylvain Rode (Cairn.info)
Dans ces villages, les paysans expropriés se sont reconvertis en logeurs pour accueillir les nombreux migrants qui tentent de se rapprocher de la capitale.Revue internationale des études du développement, 2017, Sylvie Fanchette (Cairn.info)
Deux autres expropriés qui contestaient, eux, la déclaration d'utilité publique du projet, ont été déboutés.Ouest-France, 09/06/2020
Les expropriés contestaient l'ordonnance d'expropriation du 22 août 2016, qui les a dépossédés au profit du département.Ouest-France, 13/03/2019
L'empiétement sur les droits de propriété cessa alors d'être un obstacle, les estimations financières réservant toujours des sommes importantes à l'indemnisation des expropriés.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2009, Ekaterina Pravilova (Cairn.info)
La méthode d'indemnisation des agriculteurs expropriés à l'aide d'une pension de retraite est en cours d'examen.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
Injecter des chiffres dans son rapport d'activité – nombre de parcelles mesurées, de certificats fonciers remis aux paysans, d'hectares expropriés, etc.Genèses, 2015, Mehdi Labzaé (Cairn.info)
Et certaines recherches signalent que 6,8 millions d'hectares ont été expropriés à la paysannerie.Problèmes d'Amérique latine, 2012, Alvaro Camacho Guizado, Brigitte Bailly (Cairn.info)
Cela crée une pression sur l'emploi entre les villageois expropriés, à la recherche de moyens pour se reconvertir, et les migrants.Revue de sciences sociales au Sud, 2014, Sylvie Fanchette (Cairn.info)
Ces derniers pourront ensuite être temporairement expropriés pour y loger des personnes en situation d'exclusion sociale ou dont la santé mentale et physique est menacée.Regards, 2014, Delphine Chauffaut, Marie-Cécile Naves (Cairn.info)
Il a rencontré les villageois expropriés qui lui ont fait part de leur refus des dédommagements offerts.Monde chinois, 2019, Hicham Rouibah (Cairn.info)
Au cours que la période qui va de 1965 à 1988, plus de 1 200 sites ont ainsi été expropriés et 270 000 familles déplacées.Revue française d'administration publique, 2003, Anne Haila (Cairn.info)
Des exploitants expropriés d'une partie de leurs terres disent non.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 18/05/2018
La plupart des arguments des expropriés ne méritant pas, selon elle, une réponse motivée.Ouest-France, 30/06/2021
De nombreux conflits ont également opposé des paysans et les anciens propriétaires de terres expropriés par la réforme agraire de 1952.Revue Tiers Monde, 2015, Alia Gana (Cairn.info)
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