facultativement
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Sentences with the word facultativement
Les points sur lesquels, lorsqu'on soumet (facultativement) au roi une coutume, peuvent porter les éventuelles résistances royales ou les aménagements ne doivent pas plus faire illusion.Droits, 2007, André Castaldo (Cairn.info)
En (1a), la conjonction apparaît devant le dernier terme de la coordination et facultativement entre les termes qui le précèdent.Langages, 2005, François Mouret (Cairn.info)
Le groupe est ouvert facultativement aux enfants, qui peuvent aller et venir ou s'y installer.Vie sociale et traitements, 2008, Djakaridja Koné (Cairn.info)
Ils redoutent d'abord d'avoir à augmenter leurs honoraires, en gros du montant des assurances existant aujourd'hui sur le marché, souscrites facultativement par les propriétaires.Capital, 25/11/2019, « Sécurisation des loyers impayés : la mission de l'agent immobilier… »
Délits punis de peines ferendae sententiae (§ 1) : facultativement, autres peines (nécessairement de moindre gravité).L'Année canonique, 2011, Jean-Louis Marchal (Cairn.info)
Ils devaient tirer à vingt-cinq pas, et rester en place ou marcher facultativement l'un sur l'autre.Henri-Émile Chevalier (1828-1879)
Si les peines sont propres et non applicables au codélinquant : facultativement, des peines ferendae sententiae (d'égale ou moindre gravité).L'Année canonique, 2011, Jean-Louis Marchal (Cairn.info)
En (8a), la conjonction apparaît devant le dernier terme de la coordination et facultativement sur les termes qui le précèdent.Langages, 2021, Aixiu An, Anne Abeillé (Cairn.info)
Entre 2000 et 2006, les primes des assurances-maladies souscrites facultativement par les entreprises pour leurs salariés ont augmenté, en moyenne, de plus de 80 %.Innovations, 2008, Patrick Ternaux (Cairn.info)
Cette assurance est donc contractée facultativement et comporte les exclusions de toutes les assurances privées pour des risques déjà existants.Santé publique, 2018, Nadine Sannino, Julie Biga, Thierry Kurth, Elise Picon (Cairn.info)
La disposition prévoit qu'à l'échéance normale d'un premier bail, celui-ci est prorogé facultativement pour le locataire et obligatoirement pour le propriétaire initial aussi bien que pour son éventuel successeur.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2003, Laurence Gay (Cairn.info)
On remarque par contre l'absence totale de traitement de la phonologie et de la prononciation, qui semblent implicitement renvoyées aux cassettes qui accompagnent (facultativement) la méthode.revue de didactologie des langues-cultures et de lexiculturologie, 2004, Alain Dawson (Cairn.info)
Parallèlement, le responsable de formation propose à ses élèves de s'inscrire facultativement à des concours.Ouest-France, 04/06/2013
La circulaire a également prévu la création de comités départementaux et, facultativement de conférences régionales.Gérontologie et société, 2012, Dominique Argoud (Cairn.info)
Le groupe était ouvert facultativement aux enfants qui pouvaient aller et venir ou s'y installer.Le Journal des psychologues, 2009, Djakaridja Kone (Cairn.info)
Tout d'abord, bien que certaines prestations soient soumises aux prix de marché (actes facultativement authentiques rédigés par les notaires, par exemple), les prix réglementés demeurent.Revue internationale de droit économique, 2017, Frédéric Marty (Cairn.info)
Si les peines sont propres et ne peuvent pas être appliquées au codélinquant : facultativement, des peines ferendae sententiae (d'égale ou moindre gravité).L'Année canonique, 2011, Jean-Louis Marchal (Cairn.info)
Aux conjoints des salariés et aux étudiants, fut ouvert cependant le droit de s'y affilier facultativement.Revue Française des Affaires sociales, 2007, Sayaka Dake (Cairn.info)
Les auditeurs pourront participer facultativement aux frais d'organisation de l'association.Ouest-France, 19/06/2016
Le verbe intransitif se présente sous sa forme de base, sans affixes, ou facultativement le suffixe emphatique -lah.Syntaxe et Sémantique, 2015, Philippe Grangé (Cairn.info)
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