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foncières

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Sentences with the word foncières

La conception et les différentes études (techniques et foncières, écologiques, acoustiques, paysagère et l'analyse du gisement) doivent respecter une réglementation très précise.Ouest-France, 31/05/2021
Mais le locataire, ruiné sans doute par les charges foncières, ne le garda pas jusqu'à la fin du bail.Gustave Fagniez (1842-1927)
Les taxes foncières, pour les bailleurs, représentent en effet une dépense incompressible.Capital, 22/10/2021, « Bailleurs, comment la taxe foncière peut (lourdement) peser sur vos… »
Les taxes et cotisations foncières ont quant à elle coûté 18 milliards d'euros aux entreprises et le versement transport 6,6 milliards.Capital, 27/11/2019, « Les entreprises payent-elles trop d’impôts locaux ? »
Parmi les délibérations : le projet d'une police municipale et la poursuite des acquisitions foncières.Ouest-France, Caroline CELLE, 14/07/2021
Et surtout, les maires n'auront plus à passer par une enquête publique préalable dans le cas de projet d'habitat ou de constitution de réserves foncières.Capital, 20/04/2021, « Immobilier : les maires pourraient bientôt saisir plus facilement les… »
Cette dimension concerne évidemment l'espace physique lorsque celui-ci est l'objet de luttes foncières ou quand le développement touristique s'accompagne d'une fermeture croissante de l'espace résidentiel.Norois, 2018, Clément Marie dit Chirot (Cairn.info)
Avec la suppression progressive de la taxe d'habitation, il n'y a plus que les deux taxes foncières.Ouest-France, 30/03/2021
Pour ce faire, des régularisations foncières seront nécessaires pour une vingtaine de parcelles privées qui passeront dans le domaine public.Ouest-France, 12/11/2020
Soient mille francs ayant été employés en améliorations foncières ; soient le taux de l'intérêt à cinq pour cent et la récolte moyenne de cinquante hectolitres.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Ce coefficient concerne au premier chef les bases foncières, mais également la taxe d'habitation sur la résidence secondaire.Capital, 23/03/2021, « Taxe foncière : déjà une bonne nouvelle pour les propriétaires… »
Cette réalité réduit les possibilités d'installation sur des projets agricoles hors-cadre familial et appelle des initiatives originales en termes de planification et d'intervention foncières.Espaces et sociétés, 2014, André Torre (Cairn.info)
Cette migration a entraîné de nombreuses expropriations foncières et immobilières, créant des tensions entre les populations de la ville.Autrepart, 2001, Geneviève Gasser (Cairn.info)
Cette capacité à négocier un accès renouvelé aux dotations de terres, mais aussi les caractéristiques démographiques de chaque ejido, modèlent les dynamiques foncières.Autrepart, 2004, Éric Léonard (Cairn.info)
Cette posture serait assez banale si l'on considérait simplement l'inadaptation des structures foncières aux conditions techniques de leur exploitation agraire.L'Espace géographique, 2017, Yves Poinsot (Cairn.info)
Les promoteurs expliquent avant tout cette tendance par le manque d'incitations - fiscales, foncières ou encore urbanistiques - des maires à construire davantage de logements.Capital, 02/03/2021, « Immobilier : ces villes franciliennes où l'on trouve encore des… »
Les sociétés foncières, banques, sociétés d'assurance, mutuelles - ces entreprises qu'on nomme bailleurs institutionnels - refusent généralement d'accorder l'autorisation de sous-location des logements locatifs leur appartenant.Capital, 06/04/2016, « Immobilier : la sous-location explose ... mais doit être pratiquée… »
Sans compter 15 000 € au titre d'acquisitions foncières et d'indemnisations.Ouest-France, 13/12/2019
Cette somme se partagera entre des acquisitions foncières, des travaux de réhabilitation et de maintenance.Ouest-France, Metig JAKEZ-VARGAS, 14/01/2019
Cette fidélité était renforcée pour les dignitaires et favoris qui, parmi ces mamelouks, épousaient des parentes de leur patron et obtenaient propriétés foncières et résidences.Monde(s), 2012, M’hamed Oualdi (Cairn.info)
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