fournir + document
examples
Sentences with the word fournir + document
Si vous n'êtes pas en mesure de fournir ces documents, l'administration fiscale peut remettre en cause l'avantage fiscal octroyé.Capital, 06/07/2020, « Déduction fiscale pour des travaux de jardinage »
Il leur est demandé de fournir un document succinct, typiquement seulement quelques slides mettant en perspective leurs idées.Recherches en Sciences de Gestion, 2014, Sophie Renault (Cairn.info)
S'ensuivent les enregistrements informatiques, où les jeunes fournissent les documents obligatoires.Ouest-France, Bastien LEJOT, 14/09/2021
Toutefois, la documentation exigée par le gouvernement japonais étant complexe, les agences des gouvernements receveurs sont souvent incapables de fournir le document de travail initial.Revue Tiers Monde, 2006, Séverine BLAISE (Cairn.info)
Pouvions-nous fournir le document qui fondait telle affirmation, à telle autre page ?Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2009, David Rosner, Gerald Markowitz (Cairn.info)
La femme, qui a fourni les documents a, pour sa part, été relaxée.Ouest-France, 04/02/2021
Un homme d'affaire devra fournir un document quelconque ou toute preuve écrite.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2007 (Cairn.info)
Pour les notaires et agents immobiliers, la première obligation est de vérifier l'identité de leurs clients : ces derniers doivent fournir un document d'identité et remplir une fiche d'information.Ouest-France, 19/02/2016
Cela veut dire qu'il faut les accueillir, leur fournir un document leur permettant de circuler librement.Europarl
Nous pouvons constater, au passage, que le délai des quarante jours n'était pas respecté et que les vassaux tardaient à fournir un document qui les soumettait à leur seigneur.Histoire &Sociétés Rurales, 2012, Jennifer Éloquin (Cairn.info)
De plus, le demandeur doit fournir différents documents comme son parcours pour rejoindre le pays, ses conditions d'entrée ou des indications sur son état civil.Ça m'intéresse, 12/03/2022, « Qu'est-ce qu'une demande d'asile ? »
Les chirurgiens-barbiers ne sont cependant pas tous en mesure de fournir un document écrit et doivent faire appel à une tierce personne.Déviance et Société, 2017, Marine Goburdhun (Cairn.info)
Elle avait demandé à l'armateur de fournir un document signifiant ce dispositif.Ouest-France, Jeróm FOUQUET, 10/09/2020
Et fournir les documents demandés peut s'avérer plus compliqué que prévu.Capital, 09/03/2019, « Sécurité sociale : un million de radiés sans l'avoir demandé »
En fin de mois, l'employeur est tenu de fournir un document récapitulant les heures d'astreinte, sous peine de sanctions pénales.Capital, 30/07/2017, « Comment s’organisent les astreintes ? »
Devant le tribunal, le restaurateur, dont l'affaire a été liquidée depuis, a assuré ne pas avoir voulu frauder mais n'a fourni aucun document.Ouest-France, 21/05/2021
Elle a décidé, au contraire, de faire certains choix et de ne vous présenter que les orientations stratégiques majeures afin de vous fournir un document clair.Europarl
Mais rassurez-vous, il n'est pas trop tard pour régulariser la situation : il suffit de fournir ce document pour faire recalculer vos droits.Capital, 26/11/2012, « Retraite : les erreurs les plus courantes sur les relevés… »
En échange de 300 €, paiement comptant, le vendeur se dit prêt à fournir un document plus vrai que nature.Ouest-France, Maël FABRE, 31/08/2021
Si vous demandez un prêt avec votre conjoint, chacun devra fournir les documents le concernant.Capital, 06/03/2020, « Crédit immobilier : comment bétonner votre dossier de prêt »
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
