frais afférents
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Sentences with the word frais afférents
Enfin, et ce n'est pas le point le moins important, aucune compensation au-delà des frais médicaux et autres frais afférents à la grossesse n'est acceptée.Travail, genre et sociétés, 2012, Jennifer Merchant (Cairn.info)
Or, ici, il est employé pour permettre à la production d'automobiles de coller à la demande, et éviter toute constitution de stock ainsi que les frais afférents.La Revue de l'Ires, 2016, Hadrien Clouet (Cairn.info)
Ces dernières sont le plus souvent dispensées à titre privé et les frais afférents ne sont remboursés que par des assurances privées ou complémentaires.Allemagne d'aujourd'hui, 2019, Harald Walach, Jean-Louis Georget (Cairn.info)
Il s'agit également des frais afférents à l'exercice d'une mission sociale.Revue française de socio-économie, 2013, Florence Gallois (Cairn.info)
Les frais afférents à la réalisation du mémoire sont à la charge du stagiaire.Les Cahiers Dynamiques, 2012, Bernard Pellegrini (Cairn.info)
Jusque la catégorie des juniors, ils assument les frais afférents au cyclisme.Nicolas Lefèvre
Tous les frais afférents au transfert de propriété seront à la charge de l'association syndicale.Ouest-France, 11/01/2019
En revanche, la hausse de prix ou de frais afférents semble injuste lorsque la firme fait des profits hors du commun.Gestion, 2015, Yany Grégoire, Renaud Legoux (Cairn.info)
On comptera également des frais afférents aux études et travaux pour l'extension et rénovation du restaurant scolaire.Ouest-France, 02/02/2021
Ce sont les frais afférents à l'acquisition d'un véhicule adapté, ou résultant d'aménagements onéreux de l'habitat familial pour sa mise aux normes.Journal du Droit des Jeunes, 2008 (Cairn.info)
Cela ne signifie pas, pour autant, que tous les goûts soient satisfaits, ni que les frais afférents à chaque espèce (vétérinaires, alimentation, habillement) soient les mêmes pour tous les ménages.L'Année sociologique, 2016, Nicolas Herpin, Daniel Verger (Cairn.info)
Le prix de vente de l'ex-bureau de poste en l'état a été fixé à 80 000 €, hors frais afférents.Ouest-France, Sounkoura-Jeanne DEMBÉLÉ, 02/06/2021
Facturer deux séjours plutôt qu'un seul pour une même durée d'hospitalisation, et les mêmes frais afférents peut, en effet, générer plus de recettes.Revue française d'administration publique, 2016, Robert Holcman (Cairn.info)
Les élus ont voté à l'unanimité la proposition, tous les frais afférents à cette affaire sont à la charge de la commune.Ouest-France, 27/06/2021
En pratique, l'assemblée générale négocie avec celui ou ceux qui veulent sortir de la copropriété pour ne pas à avoir à prendre en charge les frais afférents à la scission.Capital, 16/02/2021, « Division de copropriété : principe et fonctionnement »
En effet, les assureurs vendent des contrats d'assurance pour une prime donnée (prix de vente), avant de constater a posteriori les montants de sinistres et frais afférents (prix de revient).Gestion 2000, 2017, Mohamed Khordj, Adlane Haffar, Frédéric Teulon (Cairn.info)
Ces coûts englobent l'ensemble des frais afférents aux instances, actes et procédure judiciaires.Revue économique, 2007, Bruno Deffains (Cairn.info)
Entre-temps, les universités augmentent les frais afférents exigés des étudiants.Éducation et Sociétés, 2016, Pierre Doray (Cairn.info)
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