frais afférents
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Sentences with the word frais afférents
En pratique, l'assemblée générale négocie avec celui ou ceux qui veulent sortir de la copropriété pour ne pas à avoir à prendre en charge les frais afférents à la scission.Capital, 16/02/2021, « Division de copropriété : principe et fonctionnement »
Ces coûts englobent l'ensemble des frais afférents aux instances, actes et procédure judiciaires.Revue économique, 2007, Bruno Deffains (Cairn.info)
Jusque la catégorie des juniors, ils assument les frais afférents au cyclisme.Nicolas Lefèvre
Mais devant l'augmentation de 10 % des patients et des frais afférents, la politique a été revue.Revue européenne des migrations internationales, 2015, Myriam Ababsa (Cairn.info)
En revanche, la hausse de prix ou de frais afférents semble injuste lorsque la firme fait des profits hors du commun.Gestion, 2015, Yany Grégoire, Renaud Legoux (Cairn.info)
Facturer deux séjours plutôt qu'un seul pour une même durée d'hospitalisation, et les mêmes frais afférents peut, en effet, générer plus de recettes.Revue française d'administration publique, 2016, Robert Holcman (Cairn.info)
Entre-temps, les universités augmentent les frais afférents exigés des étudiants.Éducation et Sociétés, 2016, Pierre Doray (Cairn.info)
À cette fin, elle prend en compte les effectifs des écoles existantes et ceux, potentiels, des écoles à créer, ainsi que les frais afférents à chacune d'elles.Histoire de l'éducation, 2022, Jean-Yves Julliard (Cairn.info)
Enfin, et ce n'est pas le point le moins important, aucune compensation au-delà des frais médicaux et autres frais afférents à la grossesse n'est acceptée.Travail, genre et sociétés, 2012, Jennifer Merchant (Cairn.info)
Ces dernières sont le plus souvent dispensées à titre privé et les frais afférents ne sont remboursés que par des assurances privées ou complémentaires.Allemagne d'aujourd'hui, 2019, Harald Walach (Cairn.info)
Il sait que le départ du domicile familial et les frais afférents peuvent être un frein aux ambitions de certains élèves.Ouest-France, Laurence PICOLO, 25/01/2022
Le souci, c'est que les frais afférents à la vie étudiante sont parfois lourds à assumer seul(e).Ouest-France, Justine REYNAUD, 27/08/2024
Il s'agit également des frais afférents à l'exercice d'une mission sociale.Revue française de socio-économie, 2013, Florence Gallois (Cairn.info)
Cela ne signifie pas, pour autant, que tous les goûts soient satisfaits, ni que les frais afférents à chaque espèce (vétérinaires, alimentation, habillement) soient les mêmes pour tous les ménages.L'Année sociologique, 2016, Nicolas Herpin, Daniel Verger (Cairn.info)
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