grand-ducal
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Sentences with the word grand-ducal
La foule s'était portée au palais grand-ducal, avait lacéré les bannières, monuments de tant d'insignes victoires, brûlé le siège du doge, et le fameux livre d'or.Paul Gaffarel (1843-1920)
Une solution conservatrice fut donc imposée par le pouvoir grand-ducal qui ne donna aucune suite aux requêtes des plaideurs.Revue historique, 2019, Davide Mano (Cairn.info)
La seule modification du règlement grand-ducal pourrait s'avérer être insuffisante, alors que la loi prévoit que la taxe de consignation ne peut être fixée par an à moins de 0,5 %.Revue Pénale Luxembourgeoise, 2022, André Lutgen (Cairn.info)
Enfin, dans le rescrit, les autorités grand-ducales confirmèrent le système mixte en vigueur.Revue historique, 2019, Davide Mano (Cairn.info)
J'essayai deux ou trois habits d'uniforme, les trouvant plus mal faits les uns que les autres, et je partis pour le palais grand-ducal très-mécontent de moi.Eugène Sue (1804-1857)
Un règlement grand-ducal doit prochainement fixer les modalités d'accès en consultation au registre (article 30[1]).Revue internationale du patrimoine, 2021, Antoine-Michel Rodriguez, Catherine Baflast, Soledad Pascual (Cairn.info)
La comptabilisation en valeur monétaire des valeurs mobilières se fait, au vu du règlement grand-ducal, au montant de la valeur estimée au jour de la consignation.Revue Pénale Luxembourgeoise, 2022, André Lutgen (Cairn.info)
Nous sommes donc allées au château grand-ducal ou vieux château.Noémie Dondel Du Faouëdic (1834-1915)
Il veut chaque nuit veiller sur sa fille jusqu'au jour où elle sera ensevelie dans la chapelle grand-ducale.Eugène Sue (1804-1857)
Le règlement grand-ducal du 18 juillet 2003 prévoit un tantième spécial d'honoraires à charge des créanciers hypothécaires ou privilégiés.Revue internationale du patrimoine, 2022, François Cautaerts, Ariane Wourwoukas, Solenne François (Cairn.info)
Cette nouvelle figure de facilitateur agréé rappelle fortement celle du médiateur, à ceci près que son champ d'intervention était conçu par le projet de règlement grand-ducal de manière plus large.Revue Pénale Luxembourgeoise, 2022, Valentina Covolo (Cairn.info)
Loi du 26 mars 1992 sur la revalorisation de certaines professions de santé, règlement grand-ducal du 21 janvier 1998 sur l'exercice de la profession d'infirmier.Recherches en soins infirmiers, 2010, Laurent Torresani, Marie-France Liefgen (Cairn.info)
Selon l'article 10 de la loi, les modalités d'attribution des soins palliatifs peuvent être précisées par règlement grand-ducal.Revue luxembourgeoise de droit et santé, 2019, Sonja Trierweiler (Cairn.info)
La seule condition posée par le règlement grand-ducal du 11 août 1970 est que l'immeuble ne soit pas affecté à des fins d'habitation personnelle par l'exploitant.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, Erwan Loquet, Paul Leyder (Cairn.info)
Elles en concluent que l'annulation dudit règlement grand-ducal permettrait donc nécessairement d'améliorer leur situation de droit et qu'elles disposeraient partant d'un intérêt à agir à le voir annuler.Revue des procédures, 2021, Marc Thewes (Cairn.info)
La loi a été publiée le 15 janvier 2019 et un règlement grand-ducal détaillant le processus de dépôt et d'inscription a été publié le 15 février 2019.Revue Internationale du Patrimoine, 2019, Thierry Pouliquen (Cairn.info)
Jusqu'à 2018, un règlement grand-ducal régissait cette question et indiquait que les garanties de moralité requises devaient faire l'objet d'un avis du directeur général de la police.Revue Pénale Luxembourgeoise, 2020, Catherine Warin (Cairn.info)
L'expérience grand-ducale a démontré l'inefficacité d'un appel à la contribution volontaire.Europarl
C'est cette dernière qui fut retenue par le gouvernement luxembourgeois, et, après un changement de code de la route, instaurée comme plaque officielle des voitures grand-ducales.Europarl
L'absence de loges particulières et la riche décoration de la loge grand-ducale lui donnent tout à fait l'apparence d'un théâtre de cour, et l'effet général est loin d'y perdre.Gérard de Nerval (1808-1855)
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