grand-ducal
définition
exemples
Phrases avec le mot grand-ducal
La foule s'était portée au palais grand-ducal, avait lacéré les bannières, monuments de tant d'insignes victoires, brûlé le siège du doge, et le fameux livre d'or.Paul Gaffarel (1843-1920)
Le règlement grand-ducal fait le choix radical de passer outre l'autorisation statutaire et c'est sa première force.Revue Pratique de Droit des Affaires, 2020, Jean-Baptiste Lhuillier (Cairn.info)
Un règlement grand-ducal peut en fixer les conditions d'existence et d'exercice.Revue Internationale du Patrimoine, 2020, François Cautaerts, Ariane Wourwoukas (Cairn.info)
Une solution conservatrice fut donc imposée par le pouvoir grand-ducal qui ne donna aucune suite aux requêtes des plaideurs.Revue historique, 2019, Davide Mano (Cairn.info)
J'essayai deux ou trois habits d'uniforme, les trouvant plus mal faits les uns que les autres, et je partis pour le palais grand-ducal très-mécontent de moi.Eugène Sue (1804-1857)
La loi a été publiée le 15 janvier 2019 et un règlement grand-ducal détaillant le processus de dépôt et d'inscription a été publié le 15 février 2019.Revue Internationale du Patrimoine, 2019, Thierry Pouliquen (Cairn.info)
Le règlement grand-ducal ne bouleverse pas cette pratique établie.Revue Pratique de Droit des Affaires, 2020, Jean-Baptiste Lhuillier (Cairn.info)
Nous sommes donc allées au château grand-ducal ou vieux château.Noémie Dondel Du Faouëdic (1834-1915)
Il veut chaque nuit veiller sur sa fille jusqu'au jour où elle sera ensevelie dans la chapelle grand-ducale.Eugène Sue (1804-1857)
Il comprend – et pas seulement – la loi qui est formellement fixée par l'exécutif, par exemple sous la forme d'un règlement grand-ducal.Revue Pénale Luxembourgeoise, 2021, Stefan Braum (Cairn.info)
Un règlement grand-ducal doit prochainement fixer les modalités d'accès en consultation au registre (article 30[1]).Revue internationale du patrimoine, 2021, Antoine-Michel Rodriguez, Catherine Baflast, Soledad Pascual (Cairn.info)
Le règlement grand-ducal pose des règles supplétives et dispositives.Revue Pratique de Droit des Affaires, 2020, Jean-Baptiste Lhuillier (Cairn.info)
Le règlement grand-ducal prévoit logiquement un parallélisme formel pour toute information ou convocation des actionnaires ou associés.Revue Pratique de Droit des Affaires, 2020, Jean-Baptiste Lhuillier (Cairn.info)
Ce règlement grand-ducal fut abrogé à partir de l'année 2002.Revue de Droit Fiscal, 2020, Zofia White, Franz Kerger (Cairn.info)
Or, l'annulation du règlement grand-ducal du 31 août 2018 serait de nature à causer un préjudice certain aux éducateurs gradués engagés par une entité communale.Revue des procédures, 2021, Marc Thewes (Cairn.info)
Cependant, aucun règlement grand-ducal portant extension de ce délai de principe de trois mois n'a été pris jusque lors.Revue de Droit Fiscal, 2022, Serge Schroeder, Georges Simon (Cairn.info)
Selon l'article 10 de la loi, les modalités d'attribution des soins palliatifs peuvent être précisées par règlement grand-ducal.Revue luxembourgeoise de droit et santé, 2019, Sonja Trierweiler (Cairn.info)
L'expérience grand-ducale a démontré l'inefficacité d'un appel à la contribution volontaire.Europarl
C'est cette dernière qui fut retenue par le gouvernement luxembourgeois, et, après un changement de code de la route, instaurée comme plaque officielle des voitures grand-ducales.Europarl
L'absence de loges particulières et la riche décoration de la loge grand-ducale lui donnent tout à fait l'apparence d'un théâtre de cour, et l'effet général est loin d'y perdre.Gérard de Nerval (1808-1855)
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