habilitations
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Pluriel de habilitation ( nom féminin )
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Sentences with the word habilitations
Elle a dirigé une quinzaine de thèses de doctorat, a été le garant de plusieurs habilitations et a participé à de nombreux jurys.L'Année épigraphique, 2021, Mireille Corbier (Cairn.info)
De même, le sujet sensible des habilitations à légiférer par ordonnances est abordé, sujet qui est l'objet de nombreuses polémiques notamment sénatoriales.Revue française d'administration publique, 2021, Corinne Desforges (Cairn.info)
Plusieurs thèses et deux habilitations à diriger des recherches ont été soutenues, depuis, sur ce moment particulier.Revue d'éthique et de théologie morale, 2020, Céline Béraud, Alain Thomasset (Cairn.info)
Toutefois, la notion même de norme d'habilitation n'est pas exclusive de toute obligation juridique : peuvent théoriquement parfaitement coexister des habilitations facultatives et des habilitations obligatoires.Revue du droit public, 2012, Ariane Vidal-Naquet (Cairn.info)
La formation certifiante permet d'obtenir une certification officielle inscrite au répertoire national des certifications professionnelles ou au répertoire spécifique des certifications et des habilitations.Capital, 04/11/2021, « Formation qualifiante : définition, bénéficiaires et financement »
Notons que les habilitations des évaluateurs externes ne concerneront plus que des structures et non des individus.Les Cahiers de l'Actif, 2020, Jean-René Loubat (Cairn.info)
Le texte renvoie à des habilitations établies par décret.Journal du Droit des Jeunes, 2007, Jules (Cairn.info)
Or comme ce sont les départements qui délivrent ces habilitations, il s'agirait de confier à des équipes d'autres conseils départementaux, principalement limitrophes, ces missions de contrôles.Capital, 03/02/2022, « Ehpad : les pistes sur la table pour améliorer les… »
Les habilitations électriques seront obligatoires pour travailler sur le réseau mais, là encore, elles peuvent être passées lors du cursus d'entrée dans le métier.Ouest-France, Marion LARRONDE-LARRETCHE, 08/12/2023
Les habilitations des services à recevoir les internes n'étaient même pas clairement établies.Innovations et Thérapeutiques en Oncologie, 2020, Adrien Procureur, Olivier Rixe (Cairn.info)
Une loi qui, de surcroît, ouvre un immense chantier normatif : 14 habilitations législatives et 95 décrets d'exécution sont prévus.Pouvoirs, 2016, Pierre Avril, Jean Gicquel (Cairn.info)
Cette orientation est à lier à celle du champ désormais très varié des habilitations et à l'importance des réformes réalisées.Pouvoirs, 2005, Marc Guillaume (Cairn.info)
Ces obstacles sont institués par les règles de sécurité liées au secret, à commencer par la distribution des habilitations de sécurité.Genèses, 2016, Eric Le Bourhis (Cairn.info)
Une troisième manifestation tient enfin à l'extension des habilitations et des ordonnances.Revue du droit public, 2017, Pierre de Montalivet (Cairn.info)
Le cadre juridique des habilitations, rappelé systématiquement par le juge constitutionnel, fait l'objet d'une application souple.Revue du droit public, 2015, Julien Thomas (Cairn.info)
Corrélativement, les conséquences juridiques des habilitations anciennes ont été maintenues et a fortiori, lorsque les décrets d'application étaient intervenus avant 1958.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2010, Sébastien Ferrari (Cairn.info)
Trente-quatre pour cent des mesures ouvertes en 2020 sont des habilitations familiales.Retraite et société, 2022, Diégo Pollet (Cairn.info)
Une politique homogène de gestion des habilitations, adossée aux chaînes nationales, devrait également être envisagée.Revue Défense Nationale, 2021 (Cairn.info)
Rappelons tout d'abord que les conseillers bancaires n'ont pas les habilitations suffisantes pour remplir les déclarations de revenus à la place de leurs clients.Ouest-France, Émilie Bouet, 07/05/2021
Un peu plus tard, on discutera des habilitations prévues par le futur décret.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2010, Michel Molitor (Cairn.info)
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