imposables
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Pluriel de imposable ( adjectif )
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Sentences with the word imposables
Des revenus imposables auxquels peuvent s'ajouter des frais de déplacement ou de séjour.Ouest-France, Jean DELAVAUD, 02/07/2021
De plus, il n'existe pas de preuves qu'une concurrence fiscale fructueuse ait un effet d'érosion sur les bases imposables.Europarl
C'est la banque qui doit communiquer au détenteur du compte-titres le montant brut des revenus versés et imposables à l'impôt sur le revenu.Capital, 02/02/2021, « Droits de garde : principe, montant et fiscalité »
Les sommes versées sur ces produits sont en effet déductibles des revenus imposables.Capital, 13/07/2020, « Travailleurs indépendants, comment pourrez-vous débloquer votre épargne retraite ? »
En 2020, seulement 46 % des foyers costarmoricains étaient imposables.Ouest-France, Catherine LEMESLE, 09/04/2021
Les autres prestations et aides sociales et les autres revenus imposables (revenus de capitaux ou du patrimoine) sont aussi pris en compte.Capital, 31/01/2019, « Hausse de la prime d'activité, des produits alimentaires… ce qui… »
D'une part, ceci n'est pas vrai pour les familles mono-actives modestes qui généralement ne sont pas imposables.Revue de l'OFCE, 2012, Mahdi Ben Jelloul, Clément Schaff (Cairn.info)
La moyenne des foyers imposables est en baisse de 6,64 %.Ouest-France, Véronique GERMOND, 20/04/2017
Pour les personnes imposables, la seconde option est souvent plus favorable.Ouest-France, 28/09/2021
Pour des raisons compréhensibles, le problème de la circulation illégale de biens imposables est d’une actualité brûlante.Europarl
Bien évidemment, ne seront pas prélevés les contribuables qui, du fait de la modicité de leurs revenus, ne sont pas imposables.Capital, 25/01/2019, « Prélèvement à la source : tout comprendre aux taux d'imposition »
Dans les deux cas, seuls les ménages imposables bénéficient de la dépense fiscale.Revue française des affaires sociales, 2017, Bertrand Fragonard, Céline Marc (Cairn.info)
Concrètement cela se passerait ainsi : sur base des revenus imposables de la famille, on calculerait l'impôt de base.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1985, Philippe Defeyt, Pierre Reman (Cairn.info)
Elle est ainsi attribuée, dans la limite d'un plafond, en fonction du montant des ressources imposables du foyer, parmi lesquelles figurent les pensions d'invalidité.Journal du Droit des Jeunes, 2006 (Cairn.info)
Elles ne seront imposables qu'en 2021 sur les revenus 2020.Civitas Europa, 2020, Jérôme Germain (Cairn.info)
Le montant de l'annuité d'amortissement vient en déduction des revenus fonciers imposables.Capital, 24/09/2020, « Amortissements des logements locatifs »
Les loyers provenant de la location d'un logement nu (non meublé) sont imposables dans la catégorie des revenus fonciers.Capital, 24/09/2020, « Amortissements des logements locatifs »
Ils ne peuvent non plus, à la différence de la plupart des actifs, déduire de leurs revenus imposables leurs cotisations d'assurance complémentaire santé.Ouest-France, 13/06/2018
Soit parce qu'ils ont des revenus équivalents, soit parce qu'ils sont de toute façon non imposables, mariage ou pas.Ouest-France, 20/11/2019
Cette mesure favorise seulement les parents qui ont des revenus imposables, car elle ne s'applique pas aux demandeurs d'emploi ni aux personnes sans ressources.Horizons stratégiques, 2007, Monika Salzbrunn (Cairn.info)
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