Email catcher

impôt foncier

examples

Sentences with the word impôt foncier

Le centre des impôts fonciers pourra alors vous fournir le nom du propriétaire.Capital, 05/06/2012, « Visite d'un bien : pas moins d'une heure pour tout… »
Ainsi, impôt foncier, octrois, patentes, timbre, sel, boissons, postes, tout y passe.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Il se sont littéralement envolés : + 250 % en vingt ans, ce qui a naturellement contribué à alourdir les impôts fonciers.Capital, 05/03/2020, « Bordeaux : beaucoup d'impôts.. mais qui sont réinvestis ! »
De surcroît, le nouvel impôt foncier et d'autres charges fiscales obligeaient toutes les familles à disposer régulièrement d'argent monnayé pour y satisfaire.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2017, Belén Moreno Claverías, Francis Brumont (Cairn.info)
Lorsque l'impôt frappe le revenu du sol, il est assimilé à un impôt foncier et représente une appropriation d'une portion du sol.Revue d'économie politique, 2012, Arnaud Diemer (Cairn.info)
Depuis 2017 et l'installation de quatre éoliennes près de chez eux, ces habitants demandaient la baisse de leur impôt foncier.Capital, 20/04/2021, « Ils obtiennent une baisse de leur taxe foncière grâce à… »
Celles-ci se composent d'un impôt local sur le revenu, d'une part d'un impôt des sociétés et d'un impôt foncier.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2009, Lasse Oulasvirta, Maciej Turala (Cairn.info)
Il vaudrait mieux introduire un impôt foncier, fixé définitivement d'après la productivité du sol.Émile de Laveleye (1822-1892)
À noter que le paiement des impôts fonciers continue de relever du service des impôts des particuliers et de celui des impôts des entreprises.Ouest-France, 15/09/2021
Finie donc la taxe d'enlèvement à payer avec l'impôt foncier.Ouest-France, Cyrille CALMETS, 03/09/2021
En outre, pour inciter les maires à rendre davantage de terrains constructibles, le rapport préconise que les recettes tirées de ce nouvel impôt foncier soient directement affectées aux collectivités locales.Capital, 27/02/2013, « Des idées choc pour faire baisser les prix de l’immobilier »
Un impôt foncier aurait tendance à être plus efficient qu'un impôt sur la propriété immobilière.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Cette somme avait permis de baisser les impôts fonciers de deux points.Ouest-France, 02/04/2021
De quoi échapper à tout impôt foncier durant plusieurs années, et obtenir plus de 5 % de rentabilité annuelle.Capital, 19/11/2018, « Investir dans une résidence de services »
Cette hausse de 5 % signifie qu'un propriétaire payant environ 800 € d'impôt foncier devra ajouter environ 40 € en 2021.Ouest-France, 16/04/2021
Si vous réalisez des travaux de rénovation énergétique dans votre logement, certaines collectivités locales peuvent vous accorder une exonération temporaire d'impôt foncier.Capital, 15/03/2019, « Taxe foncière : ces villes qui vous exonèrent lorsque vous réalisez… »
Chaque famille de paysans reçoit un lopin fixe et paye un impôt foncier, qui n'est pas fondé sur un recensement des têtes fiscales.Histoire & Sociétés Rurales, 2012, Benjamin Landais (Cairn.info)
Créer un véritable impôt foncier afin d'inciter à la mise sur le marché de terrains constructibles.Études économiques de l'OCDE, 2008 (Cairn.info)
Au contraire, l'instauration d'un impôt foncier national qui s'ajouterait aux impôts fonciers locaux existants pourrait présenter des attraits.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
Par ailleurs, la taxe sur les loyers imputés, très impopulaire, a été supprimée en 2000, mais elle a été ensuite remplacée par un impôt foncier.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.

definition

impôt nom masculin

foncier adjectif et nom masculin

Games Le Décodeur Le Décodeur

Saurez-vous deviner le mot mystère en moins de 6 essais ? Chaque jour, trois nouveaux mots à décoder !

15/10/2024
Poll of the week