imputables
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Pluriel de imputable ( adjectif )
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Sentences with the word imputables
Sur la gestion de l'après-mine, l'exploitant ou l'explorateur sera responsable des dommages imputables à son activité, non seulement immobiliers mais aussi sanitaires et environnementaux.Ouest-France, 22/01/2017
Les amendements requis pour réparer les dommages imputables à la commission ont été déposés.Europarl
La marque reprend l'explication selon laquelle il s'agit de traces imputables à l'environnement dans lequel nous vivons et non pas directement à ses couches.Capital, 25/08/2018, « Les marques de couches accusées de contenir des substances toxiques… »
Une pratique interdite, seules les dépenses engagées après l'envoi de la première lettre recommandée étant légalement imputables au débiteur.Capital, 25/09/2012, « Syndics : gare à la gestion souvent peu transparente »
Les gendarmes enregistrent une recrudescence des cambriolages imputables à des ressortissants géorgiens.Ouest-France, Angélique CLÉRET, 14/01/2020
Les moins-values des actions sont désormais imputables pour leur valeur réelle sur les plus-values réalisées de même nature (à savoir les actions).Capital, 11/05/2016, « Impôts : mettez à profit la nouvelle règle de calcul… »
Dans ces conditions, les résultats trop rapides ne sauraient être imputables à la capacité du séducteur.Hermès, 2014, Mélanie Gourarier (Cairn.info)
Pour autant, des actes délictuels ont été commis jusqu'en fin d'année 2018 et les constatations ont permis d'établir qu'ils étaient imputables à un seul auteur.Ouest-France, 01/08/2019
Il ne propose ainsi plus un assouplissement de la législation sur les accidents du travail (actuellement imputables à l'employeur).Ouest-France, 24/11/2020
Pensez-vous que les prix du pétrole soient sujets à la spéculation ou sont-ils imputables à la devise ?Europarl
En 2019 ils ne seront imputables sur les loyers perçus qu'à hauteur de 50 %.Capital, 16/05/2019, « Immobilier : plus-values, loyers... comment êtes-vous fiscalisés ? »
Demeureront imputables aux militaires, le cas échéant, les préjudices liés à une faute personnelle.Inflexions, 2013, Ronan Doaré (Cairn.info)
Dans une nouvelle simulation, nous allons isoler les différences entre les couples mariés et non mariés imputables uniquement aux écarts de salaires.Population, 2002, Wendy Sigle-Rushton, Sara McLanahan (Cairn.info)
Dans ce schéma d'explication, les facteurs de risque imputables aux conditions de travail sont considérés comme relativement négligeables et négligés.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2009, Catherine Omnès (Cairn.info)
Dans le cas des changements imputables aux échanges perceptifs entre le monde extérieur et son corps, la signification évolutionnaire est claire et directe.Nouvelle Revue d'esthétique, 2015, Fabrizio Desideri, Jacques Morizot (Cairn.info)
Enfin, les pertes imputables à l'impôt sur les sociétés qui auraient pu être reportées sur les années à venir pourront être remboursées dès cette année.Capital, 10/06/2020, « Immobilier : comment le gouvernement entend soutenir la demande des ménages… »
Il demeure cependant difficile d'établir un lien de causalité entre état de santé des récifs coralliens et facteurs naturels ou imputables aux activités humaines.Ça m'intéresse, 25/08/2020, « Connaissez-vous les coraux d’eau froide ? »
Les 440 euros imputables aux mesures de décembre devraient bénéficier aux trois quarts des ménages.Ouest-France, Camille MORDELET, 18/04/2019
Ces agences recensent les effets indésirables signalés qui sont survenus après une vaccination, mais cela ne veut pas dire qu'ils sont imputables au vaccin lui-même.Ouest-France, Erwan ALIX, 02/09/2021
D'une part, elle représente une démarche scientifique qui cherche à identifier les effets directement imputables aux activités politico-administratives plutôt que dépendant de facteurs contextuels.Courrier hebdomadaire, 2002, Steve Jacob, Frédéric Varone (Cairn.info)
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