incapacité temporaire
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Sentences with the word incapacité temporaire
Il panse ses blessures et lui prescrit une incapacité temporaire de travail de deux jours.Ouest-France, Isabelle MOREAU, 30/12/2020
En pratique, le pivot du système de protection sociale était l'assurance pour incapacité temporaire au travail comprenant la maladie, l'accident et la maternité.Le Mouvement Social, 2012, Jean-Paul Depretto (Cairn.info)
Dans la troisième section, l'amendement répond à la difficulté, née d'une incapacité temporaire du président.Revue française de droit constitutionnel, 2018, Arnaud Coutant (Cairn.info)
Blessée à l'œil gauche (une incapacité temporaire totale de quatre jours lui sera accordée), la victime donne immédiatement l'alerte et, grâce au signalement, les trois individus sont rapidement retrouvés.Ouest-France, Nicolas EMERIAU, 03/10/2024
À cause de ses séquelles, le fils fait l'objet de cinq jours d'incapacité temporaire de travail.Ouest-France, Christophe JAUNET, 30/10/2021
Avec une incapacité temporaire de travail de trois mois, il devra faire de séances de kiné pour espérer récupérer sa motricité.Ouest-France, Léna TRICHET, 11/08/2020
Une incapacité temporaire de travail de dix jours a été établie par un médecin.Ouest-France, Christophe JAUNET, 26/09/2022
Le régime des professions libérales n'ouvre aucun droit à une quelconque indemnité en cas d'incapacité temporaire de travail.Capital, 20/07/2020, « Incapacité temporaire : définition et indemnisation »
On désigne sous le nom d'incapacité temporaire, la période pendant laquelle une personne victime d'un accident ou d'une maladie est dans l'incapacité d'occuper son emploi.Capital, 20/07/2020, « Incapacité temporaire : définition et indemnisation »
La victime, choquée, écope de trois jours d'incapacité temporaire de travail.Ouest-France, Linda BENOTMANE, 19/12/2018
Le directeur et l'institutrice agressée (son incapacité temporaire de travail a été fixée à deux jours) ont déposé plainte.Ouest-France, Soizic QUÉRO, 15/12/2023
Le quatrième policier, absent à l'audience, s'est vu prescrire une incapacité temporaire totale supérieure à huit jours et sera indemnisé après une audience sur intérêts civils en janvier.Ouest-France, Jérom FOUQUET, 06/09/2022
Ces périodes retenues au titre de la maladie et de l'incapacité temporaire de travail ne peuvent par ailleurs pas dépasser 4 trimestres.Capital, 20/12/2013, « Réforme des retraites : les changements qui vous attendent dans… »
Ces deux types de pauvreté liés à une incapacité temporaire (dans le premier cas), ou définitive (dans le second cas), sont relativement prévisibles.Cahiers d'economie politique, 2010, Alain Clément (Cairn.info)
Cette incapacité temporaire de travail, qui peut être totale ou partielle, est compensée forfaitairement par l'octroi d'indemnités journalières.Forum de l'assurance, 2020, Steve Gilson, Zoè Trusgnach (Cairn.info)
Le médecin généraliste a donné trois jours d'itt (incapacité temporaire de travail) et l'assistante sociale, prévenue, a fait un signalement au procureur.La psychiatrie de l'enfant, 2011, Bruno Mounier (Cairn.info)
Un médecin déclare une incapacité temporaire de soixante jours.Ouest-France, Maxime HUTEAU, 14/06/2023
Certaines fois, elle a été en incapacité temporaire de travail de plusieurs jours à la suite des coups qu'elle avait reçus de son fils.Enfances, 2021, Philippe Collin (Cairn.info)
Elle saisit néanmoins l'occasion d'une incapacité temporaire à la suite d'un poignet cassé pour renégocier le partage de certaines tâches domestiques.Multitudes, 2009, Aurélie Damamme, Patricia Paperman (Cairn.info)
L'incapacité temporaire peut résulter soit d'un accident, soit d'une maladie.Capital, 20/07/2020, « Incapacité temporaire : définition et indemnisation »
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