inclure + garantie

Par ailleurs, ces objectifs incluent la garantie de l'approvisionnement des patients qui en ont besoin en médicaments nouveaux et considérés comme importants sur le plan de leur valeur thérapeutique.Europarl

Un nouveau mandat de gestion sera aussi créé, incluant une garantie contre les loyers impayés et les dégradations locatives, sans plafond.Capital, 02/04/2020, « Investissement immobilier : optez pour un bail meublé, c'est beaucoup… »

Une assurance multirisque habitation, même si elle inclut une garantie responsabilité civile, ne couvre pas vos risques professionnels.Capital, 15/01/2021, « Entreprise individuelle : les avantages (et les risques) de ce… »

Si cette disposition inclut la garantie que je vivrai jusqu'à 90 ans, alors je serais heureux d'en discuter.Europarl

Une assurance multirisque habitation, même si elle inclut une garantie responsabilité civile, ne couvre pas vos risques professionnels.Capital, 19/05/2015, « Choisir la forme juridique adaptée à votre future entreprise »

Les éléments clés de ce contrat incluent la garantie de la sécurité physique, de l'ascension sociale et de la performance politique, toutes liées à la prospérité économique.Revue internationale de politique comparée, 2011, Bilveer Singh (Cairn.info)

Ensuite, il est important de réfléchir à la répartition des obligations d'entretien et de réparation et d'inclure des garanties afin d'éviter le hasard moral.Revue juridique de l'environnement, 2022, Harry Slachmuylders (Cairn.info)

Les bons contrats incluent une garantie d'assistance dont le contenu est à détailler.Capital, 04/12/2020, « Assurance dépendance : principe et caractéristiques »

Dans cette approche, il faut inclure la garantie d'une vie digne impliquant pour ces personnes autosuffisance et autonomie.Europarl

Toutes ces directives incluent des garanties minimales – et parfois maximales – pour le consommateur.Europarl