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Sentences with the word instances

L'aliment ne devient pas radioactif pour autant, et selon les instances de santé, ce procédé ne présente pas de risque pour la santé.Ça m'intéresse, 30/08/2020, « Pourquoi irradie-t-on les aliments ? »
Dans ce mode de fonctionnement, la mère n'est jamais à l'origine de la dénonciation des faits incestueux au niveau des instances administratives ou judiciaires.Dialogue, 2012, Daniel Pothin (Cairn.info)
Puis il sera présenté aux instances consultatives en octobre, pour une signature à la fin du même mois.Ouest-France, Kristell LE GALL, 17/09/2021
Elle apparaît aussi moins dans les réunions des instances nationales de la fédération (conseil national, exécutif fédéral, bureau fédéral).Carrefours de l'éducation, 2014, Ismail Ferhat (Cairn.info)
Soit l'employeur conclut un accord majoritaire avec les instances représentatives du personnel, transmis pour validation à l'administration.Capital, 07/03/2013, « Accord sur l'emploi : les mesures qui vont changer la… »
Cette question ne suscite cependant qu'une faible mobilisation, aussi bien du côté des directions que du côté des instances représentatives du personnel.Revue française des affaires sociales, 2017, Delphine Brochard, Marie-Thérèse Letablier (Cairn.info)
Des instances judiciaires parfois faibles et des suspicions d'autocensure incitent à la réflexion.Europarl
Dans tous les pays, les instances chargées d'enregistrer les nouvelles marques s'opposent à celles qui évoquent directement les caractéristiques du produit.Capital, 21/02/2017, « Création d'entreprise : comment créer sa marque »
Elle pourra être étendue à celles de plus de 300 salariés, mais il faudra alors un accord majoritaire d'entreprise pour fusionner ces instances.Capital, 23/04/2015, « A quoi ressemblera et à quoi servira bientôt votre futur… »
Dans ce même passage sont aussi précisées les relations entre les différentes instances internationales.Afrique contemporaine, 2006, François Gaulme (Cairn.info)
Cette expérience lui avait fait prendre conscience que le vrai pouvoir n'était pas dans les instances politiques mais chez les techniciens.Études, 2021, Pierre Hurmic, François Euvé (Cairn.info)
Avoir un poids significatif auprès des instances avec lesquelles nous discutons est très important.Ouest-France, François BOSCHER, 20/01/2016
La procédure d'information engagée avec les instances représentatives du personnel, le 14 septembre, doit durer deux mois.Ouest-France, Jean-Philippe GAUTIER, 30/09/2016
Les artistes sont déjà moins présents dans les instances de la culture ?Ouest-France, Sébastien BRÊTEAU, 21/11/2017
Ce sont toujours les mêmes personnes qui verrouillent les instances.Ouest-France, Ludovic Le Signor, 22/02/2017
Mais que serait ce chef-d'œuvre sans un dernier coup de pinceau venu des instances ?Ouest-France, Anthony ETIENVRE, 23/08/2021
Cette double dimension n'est pas une donnée récente mais semble au contraire constituer une caractéristique de ces instances depuis leur origine dans les années 1950.Politique européenne, 2010, Cécile Robert (Cairn.info)
Elle prévoit notamment d'instaurer des quotas de femmes dans les instances dirigeantes des sociétés de plus de 1.000 salariés.Capital, 16/12/2021, « Cadres dirigeants : des quotas de femmes bientôt imposés dans… »
Cela rend néanmoins les agriculteurs de plus en plus dépendants des instances européennes.Ça m'intéresse, 10/07/2021, « Pourquoi tant de suicides chez les agriculteurs ? »
Celui-ci, comme le premier, me supplia avec instances de ne pas partir.Mayne Reid (1818-1883), traduction Allyre Bureau (1810-1859)
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